2024 |
BSIF 49 – Déclaration annuelle de renseignements
[
PDF 819.96 Ko
]
|
Formulaire |
- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
|
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
Déclaration de renseignements sur la solvabilité
|
Guide |
- Régime de retraite à prestations déterminées
|
- Actuariat et capitalisation
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
BSIF 49A – Annexe A
[
PDF 796.76 Ko
]
|
Formulaire |
- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
|
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
Confirmation du dépôt du rapport de l’auditeur
|
Guide |
- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
|
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
Options de déblocage
|
Foire aux questions |
- Régime de retraite à prestations déterminées
|
|
2024 |
Attestation annuelle du regime de retraite (AARR)
[
PDF 663.28 Ko
]
|
Formulaire |
- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
|
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
États financiers certifiés (BSIF 60)
|
Guide |
- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
|
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
Barème des cotisations des régimes – Loi sur les régimes de pension agréés collectifs
|
Tableau |
- Régime de pension agréé collectif
|
|
2024 |
États financières certifiés (BSIF 60)
[
PDF 858.21 Ko
]
|
Formulaire |
- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
|
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
Confirmation du dépôt du rapport de l’auditeur (formulaire)
[
PDF 225.93 Ko
]
|
Formulaire |
- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
|
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
BSIF 49 - Déclaration annuelle de renseignements, BSIF 49A Annexe A – Renseignements exigés par l’Agence du revenu du Canada et Attestation annuelle du régime de retraite
|
Guide |
- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
|
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
Lettre à l’intention des administrateurs de régimes de retraite fédéraux au sujet de la ligne directrice de l’ACOR sur la gestion des risques
|
Ligne directrice |
- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
- Régime de pension agréé collectif
|
- Gouvernance
- Investissement de la caisse de retraite
- Autre
|
2024 |
Version consolidée de l’Accord multilatéral sur les régimes de pension agréés collectifs et les régimes volontaires d’épargne-retraite
|
Autre |
- Régime de pension agréé collectif
|
- Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
|
2024 |
Sommaire des renseignements sur le portefeuille apparié
|
Guide |
- Régime de retraite à prestations déterminées
|
- Actuariat et capitalisation
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
Barème des cotisations des régimes de retraite – Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension
|
Tableau |
- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
|
|
2024 |
Déclaration de renseignements sur la solvabilité
[
PDF 702.7 Ko
]
|
Formulaire |
- Régime de retraite à prestations déterminées
|
- Actuariat et capitalisation
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
Formule 1 et instructions - Affirmation concernant le retrait fondé sur des difficultés financières
|
Guide |
- Régime de retraite à prestations déterminées
- Régime de retraite à cotisations déterminées
|
- Fonds de revenu de retraite immobilisé
- Déblocage
|
2024 |
Sommaire des renseignements actuariels
[
PDF 1015.28 Ko
]
|
Formulaire |
- Régime de retraite à prestations déterminées
|
- Actuariat et capitalisation
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
Sommaire des renseignements actuariels
|
Guide |
- Régime de retraite à prestations déterminées
|
- Actuariat et capitalisation
- Exigences en matière de déclaration annuelle
|
2024 |
Déblocage des fonds d’un régime de retraite ou d’un régime d’épargne retraite immobilisé
|
Foire aux questions |
- Régime de retraite à prestations déterminées
|
- Fonds de revenu de retraite immobilisé
- Déblocage
|