Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2022 Ligne directrice sur la gestion du risque lié à la culture - Point d’information Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2022 Production dans le Système de déclaration réglementaire (SDR) d’une demande d’approbation du rapport de cessation d’un régime de retraite à prestations déterminées Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations
2022 Production dans le Système de déclaration réglementaire (SDR) d’une demande d’approbation d’une modification visant à réduire les prestations d’un régime de retraite à prestations déterminées Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Modifications
2022 Budget de 2022 du gouvernement du Canada Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2022 Production dans le Système de déclaration réglementaire (SDR) d’une demande d’approbation du rapport de cessation d’un régime de retraite à cotisations déterminées Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2022 Production de renseignements sur la modification d’un régime de retraite au moyen du Système de déclaration réglementaire (SDR) Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2022 BSIF 48PD – Demande d’agrément d’un régime de retraite à prestations déterminées [ PDF 527 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Agréments
2022 Audits visant les retraités et les survivants (May 2022) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
  • Gouvernance
2022 Agrément d’un régime de retraite à prestations déterminées Guide d’instructions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Agréments
2022 Production dans le Système de déclaration réglementaire (SDR) d’une demande d’approbation du transfert d’éléments d’actif liés aux dispositions à prestations déterminées Guide de l’utilisateur – Système de déclaration réglementaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Transferts d'éléments d'actif
2022 Document de consultation du BSIF : gestion du risque lié aux placements des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2021 Modifications de la Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension énoncées dans la Loi no 1 d’exécution du budget de 2021 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2021 Résultats du ratio de solvabilité estimative (Mai 2021) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2021 o BSIF et ARSF : Comité mixte sur les régimes à cotisations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Vos coordonnées sont-elles à jour? (Mai 2021) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Présentation électronique de documents auprès du BSIF – Le point Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Examen par le BSIF des placements des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2021 Révision des processus effectués par les autorités locales d’enregistrement dans le Système de déclaration réglementaire Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Exigences en matière de déclaration annuelle
2021 Comité consultatif technique d’examen des régimes de retraite à cotisations déterminées de l’ARSF et du BSIF - Sommaire de la réunion, le 5 février 2021 Préavis
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Réglementation du BSIF
2021 Directives du surintendant - Foire aux questions Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
  • Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale