Examen par le BSIF des placements des régimes de retraite

Le premier objectif du Plan ministériel 2021-2022 du BSIF est de mieux préparer les institutions financières fédérales (IFF) et les régimes de retraite privés fédéraux à composer avec les risques financiers et accroître leur résiliance à l’égard de ces risques, tant dans des conditions normales que lors de la prochaine crise financière. À cette fin, le BSIF se consacrera en 2021-2022 aux activités suivantes concernant les régimes de retraite :

• Améliorer la cohérence, la précision et la rapidité des évaluations du risque du BSIF et intervenir plus efficacement;
• Appliquer une approche de la réglementation et de la surveillance axée davantage sur le risque et sur des principes.

Selon le Plan ministériel, la réalisation de cet objectif sera caractérisée par la présence notamment de mécanismes de gouvernance et de pratiques de gestion des risques qui s’adaptent aux risques courants et émergents et facilitent la détection rapide des problèmes.

Un volet important des efforts engagés par le BSIF et la Division des régimes de retraite privés (DRRP) pour atteindre cet objectif consiste à donner suite aux recommandations issues de notre examen récent sur les techniques de surveillance des placements pour les régimes à prestations déterminées. Au cours de l’examen, nous nous sommes penchés sur les consignes actuelles de la DRRP en matière de placement, nos méthodes et pratiques de surveillance et l’information sur les placements que nous recueillons grâce aux relevés produits régulièrement par les régimes.

L’équipe de la DRRP a consulté des experts-conseils en placements de régimes de retraite afin d’obtenir leurs points de vue sur les tendances actuelles et les sources potentielles de risques émergents. De plus, les membres de l’équipe ont sondé les représentants de régimes sélectionnés de tailles variées et employant diverses techniques de placement. Des entretiens complémentaires ont eu lieu afin d’en savoir plus sur leurs processus, procédures et principes de placements ainsi que leurs pratiques de gestion du risque connexe.

Le personnel de la DRRP a collaboré étroitement avec les surveillants du BSIF chargés des IFF afin d’évaluer comment leurs connaissances et perspectives acquises lors de la surveillance des banques et sociétés d’assurance pourraient contribuer à améliorer les méthodes de surveillance de la DRRP et ses consignes réglementaires sur la gestion du risque de placement des régimes de retraite.

Cet exercice a permis au BSIF d’obtenir une perspective globale de la nature générale et du niveau des risques de placement inhérents aux régimes de retraite et des informations sur la forme et la qualité des pratiques de gestion du risque. Une analyse des constatations faites au cours de la démarche a mis au jour le besoin de consignes du BSIF susceptibles d’inciter les régimes de retraite réglementés par le BSIF à adopter des pratiques plus rigoureuses de gestion du risque de placement.

La DRRP prévoit publier à la fin de l’automne 2021 un document de travail qui proposera une panoplie d’attentes réglementaires reposant sur des principes et portant sur des pratiques de gestion du risque de placement. Étant donné qu’elles se fonderont sur des principes, les attentes réglementaires proposées seront à la fois extensibles et proportionnelles, à savoir qu’elles pourront être adaptées selon le degré de complexité des diverses approches et stratégies de placement des régimes.

Le document de travail proposera des orientations à donner aux consignes et aux attentes réglementaires futures de la DRRP, et sollicitera des commentaires des parties prenantes. L’équipe de la DRRP prendra en considération les observations recueillies avant de rédiger et de publier des consignes définitives sur les pratiques de gestion du risque de placement à l’intention des régimes de retraite.