Le BSIF révise ses consignes sur la gestion du risque de modélisation et lance une consultation publique

Au vu de l’évolution rapide du secteur des services financiers, le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) doit s’assurer que les attentes et les consignes qu’il énonce restent d’actualité. C’est pourquoi il propose de réviser la ligne directrice E‑23, Gestion du risque de modélisation, pour qu’elle s’applique à tous les modèles analytiques utilisés par les institutions financières fédérales (IFF) et les régimes de retraite privés fédéraux (RRF).

Dans sa version révisée, la ligne directrice englobe la prévision des conditions économiques, l’estimation des risques financiers, la tarification des produits et des services, ainsi que l’optimisation des stratégies d’affaires. Elle comprend aussi maintenant les modèles utilisés pour évaluer les risques non financiers comme les risques climatiques, les cyberrisques et les risques liés aux technologies et à l’innovation numérique. Soulignons que cette nouvelle version de la ligne directrice E‑23 tient compte des commentaires reçus dans le cadre de la consultation publique lancée en mai 2022.

Par ailleurs, le BSIF est conscient qu’à l’instar des institutions de dépôt, les assureurs fédéraux et les RRF se fient aussi beaucoup aux modèles au moment de prendre des décisions. Par conséquent, le BSIF propose d’étendre l’applicabilité de la ligne directrice E‑23 pour qu’elle intègre également ces secteurs. Aussi, la version révisée de la ligne directrice propose une approche souple et fondée sur des principes pour permettre aux IFF et aux RFF d’adapter leurs politiques, procédures et processus de gestion du risque de modélisation à leur taille et à leur complexité.

Le BSIF invite les professionnels du milieu et le public à lui faire part de leurs commentaires sur les révisions apportées à la ligne directrice E‑23 d’ici le 22 mars 2024, à l’adresse consultations@osfi-bsif.gc.ca. Précisons que la version finale de la ligne directrice doit entrer en vigueur le 1er juillet 2025. Une séance d’information sectorielle pour les IFF et RRF sera organisée le 17 janvier 2024. Veuillez-vous inscrire ici. Dans l’intervalle, la version révisée de la ligne directrice E‑23 demeure à l’étude. Le BSIF y mettra la touche finale une fois la consultation publique terminée et après avoir examiné les commentaires reçus.

Les changements apportés à la ligne directrice E‑23 contribueront à renforcer la solidité et la résilience des institutions de dépôt, des assureurs et des RRF, consolidant ainsi la confiance du public dans le système financier du Canada.

« Les révisions apportées à la ligne directrice E‑23 contribueront grandement à apporter plus de clarté et de certitude quant à nos attentes en matière de gestion du risque de modélisation, et ce, pour un large éventail d’institutions financières et de régimes de retraite sous réglementation fédérale. Je tiens à remercier toutes les personnes qui ont pris le temps de participer à la consultation de mai 2022, et j’invite les parties intéressées à lire attentivement la version révisée de la ligne directrice pour assurer que nous avons été constructifs dans la prise en compte des commentaires reçus. Ensemble, nous pouvons renforcer la résilience et la stabilité du système financier canadien. »

– Peter Routledge, surintendant des institutions financières