Dates à retenir en vue de la Publication trimestrielle
Avis technique - Ottawa -
L’année dernière, nous avons commencé à mettre à l’essai une nouvelle approche de publication de nos consignes réglementaires. La Journée d’annonce de la Publication trimestrielle aura donc lieu le 20 février prochain, et sera suivie par une Journée d’information sur la Publication trimestrielle le 6 mars.
Nous tenons à remercier toutes les personnes qui nous ont donné leur opinion sur notre projet pilote de Publication trimestrielle. À la lumière de vos commentaires, nous avons décidé d’accorder la priorité à la Journée d’information, qui, selon les parties prenantes, est très bénéfique. Par contre, nous mettrons fin à la séance d’information à l’intention des parties prenantes qui avait lieu la Journée de l’annonce.
Nous réfléchissons aux prochaines étapes, et pensons en modifier le processus, le format et la fréquence. Le Regard annuel sur le risque, qui sera publié en avril, précisera la formule retenue.
Sur cette page
- Journée d’annonce de la Publication trimestrielle
- Journée d’information sur la Publication trimestrielle
Journée d’annonce de la Publication trimestrielle
Seront publiés ce jour-là :
- Version révisée à l’étude de la ligne directrice Normes de fonds propres (NFP) pour consultation publique
- Régime au regard des normes de fonds propres et de liquidité visant les expositions sur crypto-actifs – ligne directrice visant le secteur bancaire
- Régime au regard des normes de capital visant les expositions sur crypto-actifs – ligne directrice visant le secteur de l’assurance
- Version finale des lignes directrices sur la communication des expositions sur crypto-actifs au titre du troisième pilier
- Lettre sur les révisions de la ligne directrice B-15, Gestion des risques climatiques
Tous les documents seront publiés sur le site Web du BSIF.
Journée d’information sur la Publication trimestrielle
La Journée d’information permet aux parties prenantes d’obtenir de plus amples renseignements sur les éléments diffusés à l’occasion de la Publication trimestrielle, et de poser des questions au besoin.
Précisions sur la Journée d’information et l’inscription
- Date : Le jeudi 6 mars 2025
- Heure : De 13 h à 15 h 45 (HE) – possibilité de choisir la ou les séances qui vous intéressent
- Lieu : Format virtuel
- Inscription : Le lien Zoom sera le même pour toutes les séances; vous pourrez donc assister à celles de votre choix. Après la période d’inscription, vous recevrez par courriel les informations de connexion (lien Zoom) et les documents d’accompagnement. Pour toutes les séances, un service d’interprétation sera offert dans les deux langues officielles.
S’inscrire à la Journée d’information sur la Publication trimestrielle
Programme (provisoire)
| Heure | Sujets abordés |
|---|---|
| De 13 h à 13 h 05 | Mot de bienvenue et logistique |
| De 13 h 05 à 14 h 05 |
Versions finales des lignes directrices Régime au regard des normes de fonds propres et de liquidité visant les expositions sur crypto‑actifs (banques) et Régime au regard des normes de capital visant les expositions sur crypto‑actifs (assurance) Version finale des lignes directrices sur la communication des expositions sur crypto‑actifs au titre du troisième pilier |
| De 14 h 05 à 14 h 50 | Consultation publique sur la version révisée à l’étude de la ligne directrice Normes de fonds propres (NFP) |
| De 14 h 50 à 15 h 00 | Pause |
| De 15 h 00 à 15 h 45 |
Division des affaires réglementaires
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