L'Examen des politiques du BSIF

[Vlasios Melessanakis, Directeur général - Division de l'élaboration des politiques et des normes]

Pour être efficace, un organisme de réglementation doit veiller à ce que son cadre réglementaire convienne à la conjoncture changeante, sans pour autant imposer un fardeau inutile aux institutions qui relèvent de sa compétence. Autrement dit, il doit répondre aux bons risques de la bonne manière et au bon moment.

[Examen des politiques]

Le but de l’Examen des politiques est de réduire le fardeau réglementaire. Nous voulons que nos politiques et nos consignes soient plus claires, plus transparentes et plus prévisibles.

Pour y arriver, nous procédons de 3 façons :

Tout d’abord, nous choisissons et harmonisons les documents réglementaires que nous publions. Nous préparons nos listes avant l’exercice financier visé. Nous les ajustons et publions au bon moment les consignes qui correspondent aux risques que nous constatons.

Ensuite, nous suivons un calendrier de publication trimestrielle préétabli. L’idée est de définir les bonnes priorités et d’atteindre un niveau approprié de transparence et de prévisibilité pour le secteur.

Finalement, la dernière étape, et possiblement la plus importante, est d’examiner l’ensemble de nos consignes pour déterminer si elles sont toujours utiles. Si chacune des lignes directrices est désuète ou redondante, ou si elle est encore pertinente.

Ce qui compte, c’est que l’ensemble des consignes qui demeureront en vigueur continuent d’appuyer notre mandat qui consiste à protéger la solidité, l’intégrité et la sécurité du système financier du Canada, tout en respectant notre nouvel énoncé de la propension à prendre des risques et notre nouveau Cadre de surveillance.

[Nos prochaines étapes]

Il nous reste encore beaucoup de pain sur la planche. Nous sommes au tout début de notre examen. Au cours de la prochaine année, nous rédigerons deux nouvelles lignes directrices fondamentales. La première portera sur la gestion du risque, notamment à l’échelle de l’entreprise. La deuxième, qui sera essentiellement une refonte de la ligne directrice sur la gouvernance d’entreprise, portera sur la responsabilité du conseil d’administration et de la haute direction.

Nous serons donc en mesure de regrouper plusieurs attentes existantes et de corriger certaines lacunes que nous avons remarquées.

C’est un premier pas vers ce que nous espérons voir devenir une nouvelle habitude au BSIF : examiner périodiquement nos consignes, s’assurer qu’elles demeurent pertinentes, efficaces, claires et empreintes de transparence. Nous pourrons alors mieux nous concentrer sur les bons risques, tout en allégeant le cadre réglementaire et en y ajoutant une certaine flexibilité.

[Logo du BSIF]

[Mot symbole Canada]

[Identificateur visuel : Le logo du BSIF]

[Identificateur visuel : Le logo du gouvernement du Canada]