Inspections des régimes de retraite réalisés par le BSIF (Novembre 2017)

Dans le cadre de notre processus de surveillance, nous inspectons un certain nombre de régimes de retraite chaque année, soit de 9 à 12 environ. Jusqu’à récemment, la plupart de ces inspections avaient lieu sur place et comprenaient des rencontres en personne entre le BSIF, l’administrateur du régime et d’autres personnes participant à l’administration du régime. Le BSIF effectuait également des inspections à distance appelées « inspections administratives ». La participation de l’administrateur du régime est généralement moins sollicitée dans ce type d’inspection. Le BSIF remplace de plus en plus les inspections sur place par des inspections administratives ou des inspections sur place fondées sur la portée des travaux d’inspection ou sur les enjeux touchant le régime de retraite.

Qu’il s’agisse d’une inspection sur place ou administrative, le processus débute toujours par la détermination des régimes de retraite qui seront inspectés. Le BSIF fonde ce choix sur plusieurs facteurs, notamment les indicateurs de risque, et il met parfois l’accent sur des caractéristiques précises qu’il souhaite évaluer. Chaque administrateur est ensuite avisé que son régime a été retenu pour une inspection et il reçoit une lettre demandant des documents précis. Les documents demandés peuvent porter sur la gouvernance, les cadres et les politiques. Le BSIF examine les documents, y relève les problèmes éventuels et détermine alors si une inspection sur place est nécessaire. Une inspection sur place dure habituellement de deux à trois jours, et le BSIF collabore avec l’administrateur du régime pour en fixer le moment de manière à réduire les perturbations. Si une inspection sur place n’est pas nécessaire, une inspection administrative sera effectuée et se conclura par une téléconférence avec l’administrateur du régime pour discuter de tout problème relevé. Après une inspection administrative ou sur place, le BSIF produit un rapport interne et envoie une lettre présentant ses recommandations ou ses préoccupations, ainsi que les échéances de mise en œuvre, au besoin, à l’administrateur du régime. Le BSIF vise à accorder aux administrateurs de régime des délais raisonnables pour mettre en œuvre les recommandations formulées.

Le processus d’inspection a permis au BSIF de mieux comprendre les risques et les activités des régimes de retraite, de même que leur gestion des risques et leurs pratiques exemplaires. Les inspections ont aussi permis de relever des problèmes propres aux régimes de retraite, dont certains ont déjà été communiqués dans des articles de bulletins (Le point sur les pensions – Numéro 28 et InfoPensions – Numéro 2). En outre, les inspections ont contribué aux consignes que diffuse le BSIF. Par exemple, on s’est aperçu qu’il est fréquent que certains renseignements obligatoires ne figurent pas dans les relevés des participants. Le BSIF a abordé la situation en ajoutant des listes de vérification au Guide des participants des régimes de retraite grâce auxquelles un participant ou ancien participant peut examiner son relevé annuel et confirmer qu’il renferme tous les renseignements exigés par les lois et règlements. Les recommandations formulées par le BSIF à la suite d’une inspection visent à améliorer les stratégies élaborées par les administrateurs pour atténuer les risques.