Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2021 Point d’information sur l’examen par le BSIF des placements des régimes de retraite Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2021 Révision du guide d’instructions Production du rapport actuariel d’un régime de retraite à prestations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2021 Formules relatives au déblocage de fonds de retraite Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2021 Modifications de la Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension énoncées dans la Loi no 1 d’exécution du budget de 2021 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Modifications
2021 Document de travail du BSIF sur le risque climatique dans le secteur financier Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2021 Demande d’approbation de cessation d’un régime de retraite à prestations déterminées [ PDF 371.71 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Cessations
2021 Communications électroniques Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Communications électroniques
2020 Normes de pratique révisées en 2020 applicables au calcul des valeurs actualisées Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
  • Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées
2020 Règle de 50 % et augmentation des prestations Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2020 Entente 2020 de l’ACOR concernant les régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2020 BSIF 594 – Formulaire de renseignements sur la modification du texte d’un régime de retraite à prestations déterminées / combiné [ PDF 266.42 Ko ] Formulaire
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Modifications
2020 Levée de la suspension temporaire des options de transfert Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
2020 Révision du Guide actuariel Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 Normes de pratique révisées de l’Institut canadien des actuaires Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 Allègement des paiements spéciaux de solvabilité suite à la COVID-19 Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 Rapports actuariels nécessitant un examen Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation
2020 Le taux de cotisation de base des régimes de retraite demeure le même Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Régime de pension agréé collectif
  • Cotisations
2020 Entente de 2020 sur les régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale Foire aux questions
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2020 Modification des Directives du surintendant Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2020 Résultats du ratio de solvabilité estimative (Novembre 2020) Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Actuariat et capitalisation