Consignes par sujet

Année Titre Type de publication Régimes Sujets
2008 Les régimes de retraite et le Règlement d'application des Nations Unies sur la lutte contre le terrorisme Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2008 Remise des cotisations Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2008 Aucune limite d’âge pour l’achat d’un FRV ou d’une rente immédiate Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
2008 Prestations acquises payables aux participants dont la participation prend fin Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2008 L’approche de « l’adresse finale » aux fins de l’établissement du droit aux prestations Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Prestations
2008 Déblocage des fonds dans le cas de non-résidents Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Fonds de revenu de retraite immobilisé 
  • Déblocage
2008 La règle du 50 % pour les régimes à prestations déterminées – Article 21 de la LNPP Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2008 Cotisations en nature Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2008 La simulation de crise dans les régimes de retraite à prestations déterminées – Une saine pratique Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Gouvernance
2008 Restriction sur les valeurs de transfert – Régimes à prestations déterminées Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Prestations
2007 Bénéficiaires impossibles à retracer Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2007 Relevés à l’intention des participants à la cessation du regime Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Cessations
2007 Exigences d’admissibilité aux régimes à quelques participants ou à participant unique Consignes
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Admissibilité à un régime de retraite
2007 Participation du BSIF à la correction des erreurs administratives Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2006 Rétablissement des cotisations en cas de surplus excédentaire Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Excédent
2006 Biens donnés en nantissement pour le prêt de titres Anciens articles de bulletin
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
2004 Association canadienne des organismes de contrôle des régimes de retraite (ACOR) Ligne directrice No. 3 - Lignes directrices pour les régimes de capitalisation [ PDF 304.37 Ko ] Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Gouvernance
2001 La conversion des régimes de retraite à prestations déterminées en régimes à cotisations déterminées Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Conversions
2000 Ligne directrice sur l’élaboration des politiques et des procédures de placement pour les régimes de pension fédéraux Ligne directrice
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régime de retraite à cotisations déterminées
  • Investissement de la caisse de retraite
1999 Régimes de retraite flexibles Document d’orientation
  • Régime de retraite à prestations déterminées
  • Régimes de retraite flexibles