Relevé des normes de fonds propres de Bâle - Relevé des modifications

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Relevé des normes de fonds propres de Bâle (RNFPB)

Dernière révision

Juillet 2024

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Relevé des normes de fonds propres de Bâle (RNFPB) 2024

Relevé des modifications
Numéro de la modification	Date d'entrée en vigueur	Description
1	2007 T4	NOUVEAU
2	2008 T1	Instructions Ajout Notes en bas de page 1, 4 et 16 Les mots « non répartis en tranches » Clarification des lignes de crédit inutilisées Nota sous Transactions assimilables aux pensions Nota sous Autres éléments hors bilan Les mots « notées et » Instructions additionnelles sous Tableau 3 – Éléments de fonds propres Instructions additionnelles sous Colonnes « Avant ARC » Instructions additionnelles sous le 2e paragraphe Instructions additionnelles sous la Section D – Remboursement anticipé Instructions additionnelles sous Traitement des garanties Instructions additionnelles sous Colonnes « Rajustements pour l’ARC » Instructions additionnelles sous Échéance moyenne pondérée Instructions additionnelles sous Tableau 35 – Actifs pondérés en fonction du risque de crédit Instructions additionnelles sous Note 7 en bas de page Instructions additionnelles sous Tableau 36 – Approche PD/PCD pour les actions selon l’approche NI Instructions additionnelles sous la Section B – Exposition de titrisation assujetties à l’approche des notations ou à l’approche EI Section C – Approche de mesure avancée Instructions additionnelles sous Tableau 44 – Exposition brutes du premier débiteur et du dernier garant Instructions additionnelles sous la Section Risque de crédit Instructions additionnelles sous Étendue de l’approche Instructions additionnelles sous Calendrier Suppression Instructions sous Classement des expositions et atténuation du risque de crédit (ARC) Les mots (p. ex., 1,06) Les mots « à l’aide d’une approche de substitution pour les garantie » Le mot « NFP » Modification PME (assimilées aux autres expositions sur la clientèle de détail) a été modifié à PE (assimilées aux autres expositions sur la clientèle de détail) Référence à la ligne directrice A‑3 Le niveau du facteur scalaire sera intégré à la ligne directrice a été modifié à Le niveau du facteur scalaire est 1,06 Les mots Diminution de l’exposition nette ont été modifiés à Rajustement de l’exposition nette Instructions ont été modifiées sous Colonnes « Rajustements pour l’ARC » Une décimale a été modifiée à deux décimales sous (ii) Méthode des modèles internes (MMI)
3	2009 T1	Instructions Ajout Objet; Fondement législatif; Institutions visées; Publication; Personne ressource; Échéance; Destinataire Instructions pour la Version abrégée du RNFPB Instructions additionnelles sous Tableau 4 – Provision pour prêts douteux Instructions pour Approches fondées sur le marché Référence à la section 3.6 Instructions additionnelles sous (i) Méthode d’évaluation du risque courant Instructions additionnelles sous (ii) Méthode des modèles internes (MMI) Modification Instructions sous Tableau 35 – Actifs pondérés en fonction du risqué de crédit ont été modifiés pour clarification Instructions sous Sections A and B – Approches indicateur de base et standard Les références, les dates d’exécution et les instructions ont été modifiées sous l’Annexe
4	2010 T1	Instructions Ajout Instructions additionnelles sous Hypothèques résidentielles Nouvel « * » sous Lignes de crédit inutilisées et les instructions relatives sous le tableau Instructions additionnelles dans le premier paragraphe sous Tableau 3 Instructions additionnelles sous Actifs pondérés en fonction des risques Instructions additionnelles sous Montant de la perte attendue Instructions additionnelles sous Actifs pondérés en fonction des risques Instructions additionnelles sous Montant de la perte attendue Instructions pour les Gains non réalisés sur les instruments dérivés Instructions additionnelles sous la Note 9 en bas de page Modification Instructions sous Lignes de crédit inutilisées ont été modifiées pour clarification Instructions du deuxième paragraphe ont été modifiées sous Tableau 3 Instructions sous Expositions garanties par le dernier garant ont été modifiées Suppression Dernière phrase du premier paragraphe sous Sections A et B ‑ Approches indicateur de base et standard
5	2011 T1	Instructions Le guide d’instructions de ce formulaire a fait l’objet de modifications pour accommoder les normes IFRS. Ajout Instructions pour refléter la constatation distincte des expositions de titrisation Instructions pour inclure une composante de valeur à risque simulée Modification Mise à jour des références de page Instructions ont été modifiées concernant les Portefeuilles bancaires ou de négociations
6	2012 T1	Instructions Ajout Instructions additionnelles sous Version abrégée du RNFPB Instructions additionnelles sous Tableau 2 – Sommaire des actifs pondérés en fonction des risques Instructions sous Approche NI – Provisions admissibles Instructions sous Approche NI – Montant de la perte attendue Instructions additionnelles sous Actifs pondérés en fonction du risqué de crédit sous une approche NI – Approche générale Note en bas de page 4 Instructions sous Expositions NI non assujetties au cadre de double défaut Instructions sous Colonnes “Avant ARC” Poste pour mémoire – Institution autorisées à employer l’approche NI avancée et utilisant des rajustements de la PCD pour tenir compte des garanties Poste pour mémoire – Institutions utilisant des rajustements de la PCD pour tenir compte des garanties Instructions sous Tableau 36 – Approche générale Instructions sous la Section B – Approche générale Instructions pour les Sections C et D Modification Instructions sous la Catégorie d’exposition – Entreprises Instructions sous Portefeuille bancaire ou de négociation Instructions sous Tableau 2 – Sommaire des actifs pondérés en function des risques Instructions sous Tableau 3 – Éléments de fonds propres Instructions sous Provisions excédentaires Instructions sous Tableaux 14 et 37 – Approche générale Expositions NI fondation et NI avancé non assujetties au cadre de double défaut a été modifié à Expositions NI sur la clientèle de gros non assujetties au cadre de double défaut Instructions sous Colonnes “Rajustements pour l’ARC” Expositions NI fondation et NI avancé non assujetties au cadre de double défaut a été modifié à Expositions NI sur la clientèle de gros non assujetties au cadre de double défaut Instructions sous Tableau 29 Instructions sous Intérêt couru non réparti et autres créances diverses Instructions sous Tableau 39 Instructions sous Tableau 40 – Section A Références sous la Section A – Exigences des modèles internes Instructions sous Mesure globale modélisée du risque Références sous la Section B – Exigences de l’approche standard Instructions pour les Sections B(ii)(a) à B(ii)(c) Suppression Note en bas de page 1 Instructions sous la Section B – Expositions notées Références aux Tableaux 15 à 21 Instructions sous la Section B – Expositions liées à la titrisation assujetties à l’approche des notations ou à l’approche EI Tableau 42 (instructions pour la période avant 1er trimestre 2012) Annexe – Approche provisoire pour la présentation des relevés
7	2013 T1	Instructions Modification Toutes références aux lignes directrices NFP Instructions sous Mesure et unités de déclaration Instructions sous Transactions assimilables aux pensions Instructions sous Dérivés hors cote Instructions sous Ratio actifs/fonds propres Instructions sous Tableau 3 – Éléments de fonds propres Instructions sous Tableau 4 – Provision pour créances douteuses: traitement aux fins des fonds propres Provisions générales est modifié à provision collectives Provisions spécifiques est modifié à provisions individuelles Instructions sous Tableau 14 – Approche générale Instructions et titre pour Section A – Expositions liées à la titrisation de certains émetteurs Instructions sous la Section C Instructions sous Redistribution des expositions pour les garanties et les dérivés du crédit Instructions sous Tableau 37 – Approche générale Instructions sous la Section C – Expositions non notés – d’après une approche autre que les EI Instructions sous la Section sommaire Instructions sous Transactions non réglées et non apparentées à une prestation ou à un paiement Instructions sous la Section A – Tous les dérivés – Montant de principal notionnel Section B – Dérivés hors cote est modifié à Section B – Exposition au risque de contrepartie aux fins des exigences de fonds propres pour risque de défaut Instructions sous la Section B – Approche générale Instructions sous (ii) Méthode des modèles internes (MMI) Instructions sous la Section B(ii) Risque spécifique de taux d’intérêt – Produits en tranches et instruments de couverture Instructions sous Instructions pour les sections B(ii)(a) à B (ii)(c) durant la période de traitement provisoire allant du T1 2012 au T4 2013 Instructions sous Instructions pour les sections B(ii)(a) à B (ii)(c) entrant en vigueur au T1 2014 (après la période de traitement provisoire) Instructions sous la Section C – Total – Exigences minimales de fonds propres pour risque de marché (excluant les déductions) Instructions sous la Section D – Ajustements de valeur pour positions moins liquides Instructions sous la Section C – Approche de mesure avancée Instructions sous Rajustements pour tenir compte des écarts au titre des montants d’exposition au bilan découlant des bases de mesure utilisées à des fins comptables (justes valeurs) Suppression Une phrase sous les Instructions générales Réintégration des déductions à parts égales aux fins de titrisation Instructions sous Tableau 36 – Approche générale Ajout 1A Ratios, fonds propres et actifs pondérés en fonction des risques sur une base transitoire 3A Fonds propres admissibles émis par des filiales Base des calculs de Bâle III Tableau 1A – Ratios, fonds propres et actifs pondérés en fonction des risques sur une base transitoire Actifs pondérés en fonction des risques de crédit ou de marché calculés sur la portion déduite des participations non significatives dans des institutions financières Section A – Calcul du total des fonds propres Section B – Calcul de la déduction de Bâle III pour les participations dans les fonds propres de banques, d’entités financières et de sociétés d’assurances quand l’IF déclarante n’a pas de participation significative dans l’entité Section C – Calcul de la déduction de Bâle III pour les participations significatives dans les actions ordinaires, les actifs d’impôts futurs attribuables à des différences temporaires et les charges administratives liées aux créances hypothécaires Section D – Retrait progressif des instruments de fonds propres non admissibles Section E – Postes pour mémoire Tableau 3A – Fonds propres admissibles émis par des filiales Instructions sous Provisions collectives nettes attribuées aux portefeuilles de l’approche standard et de l’approche NI Instructions sous Approche NI – Provisions admissibles Instructions sous Colonnes “Avant ARC” Instructions sous Échéance moyenne pondérée Instructions sous Échéance moyenne pondérée de la protection du crédit Section C – Rajustements de la valeur du crédit (RVC) des dérivés bilatéraux hors cote Section D – Expositions aux contreparties centrales admissibles Section E – Contributions aux fonds de défaut à des contreparties centrales non admissibles Instructions sous Tableau 40 – Contrats sur instruments dérivés Instructions sous (i) Méthode d’évaluation du risqué courant Portion déduite des participations non significatives dans des institutions financières AERE, CPC, FPC1AO et RVC sous Abréviations
8	2014 T1	Instructions Modification Instructions sous La version sommaire du RNFPB Instructions sous Mesure et unités de déclaration Instructions sous Tableau 1A – Ratios, fonds propres et actifs pondérés en fonction des risques sur une base transitoire - Section B Instructions sous Rajustement des actifs pondérés en fonction des risques NI – Facteur scalaire Instructions sous la Section D – Retrait progressif des instruments de fonds propres non admissibles Instructions pour la note en bas de page #13 Instructions sous la Section B ‑ Exposition au risque de contrepartie aux fins des exigences de fonds propres pour risque de défaut -(i) Méthode d’évaluation du risque courant, et (ii) Méthode des modèles internes Instructions sous la Section B(ii)(a) Portefeuille de négociation sans corrélation – Position nette – Somme des positions longues nettes et de la valeur absolue des positions courtes nettes Instructions sous la Section B(ii)(c) Contrats dérivés sur défaut dans le panier Ajout Instructions sous Tableau 1 – Rajustement (des actifs pondérés en fonction des risques) en fonction du plancher Instructions sous Tableau 2 – Rajustement progressif de l’évaluation de crédit au titre des droits acquis Notes en bas de page 4 et 9 Instructions sous la Section B – Calcul de la déduction de Bâle III pour les participations dans les fonds propres de banques, d’entités financières et de sociétés d’assurances quand l’IF déclarante n’a pas de participation significative dans l’entité Instructions sous Redistribution des expositions pour les garanties et les dérivés du crédit Instructions sous Poste pour mémoire – Institutions autorisées à employer l’approche NI avancée et utilisant des rajustements de la PCD pour tenir compte des garanties Instructions pour Rajustements aux soldes bruts pour tenir compte des actifs au bilan Instructions sous la Section C – Rajustements de la valeur du crédit (RVC) des dérivés bilatéraux hors cote Instructions sous Niveau multiplicateur Instructions sous la Section A(ii) Composante de la valeur à risque simulée Suppression Note en bas de page #4 “Nota :….” sous la Section C Paragraphe sous “Instruments non notés” - Section B(ii)(a) Portefeuille de négociation sans corrélation – Position nette – Somme des positions longues nettes et de la valeur absolue des positions courtes nettes Instructions pour “Instructions pour les sections B(ii)(a) à B(ii)(c) entrant en vigueur au T1 2014 (après la période de traitement provisoire)
9	2015 T1	Instructions Ajout Instructions sous Tableau 1 - Calcul des ratios Instructions sous Tableau 3 ‑ Éléments de fonds propres Instructions sous Tableau 4 ‑ Provision pour créances douteuses : traitement aux fins des fonds propres Modification Instructions sous Tableau 1 - Ratio actifs/fonds propres Page de référence mis à jour Référence des points de données mis à jour Instructions sous la Section D – Ajustements de valeur pour positions moins liquides Instructions supprimé ou modifié sous Tableau 45 - Approche générale
10	2017 T1	Instructions Modification Instructions sous Objet Contacte et adresse courriel concernant les préavis sur la version abrégé du RNFPB Instructions sous Mesure et unités de déclaration Instructions sous Détail de calcul et de déclaration Instructions sous Risque de crédit et préparation des tableaux Instructions sous Hypothèques résidentielles Tableau 1 – Calcul des ratios, dont le ratio actifs/fonds propres est modifié à Tableau 1 – Calcul des ratios Instructions sous Rajustement progressif de l’évaluation de crédit au titre des droits acquis Instructions sous Tableau 3 – Éléments de fonds propres Instructions sous Tableau 4 – Approche générale Instructions sous Montant principal notionnel et exposition brute (ECD) avant ARC Instructions sous Redistribution des expositions pour les garanties et les dérivés du crédit Instructions sous Tableau 35 – Approche générale Suppression Toutes références aux paragraphes Ratio actifs/fonds propres Ajout Associations coopératives de détail sous Instructions générales Postes pour mémoire : Cibles internes de fonds propres de l’institution Instructions sous Redistribution des expositions nettes pour les garanties et les dérivés de crédit, et sûretés Tableau 12 – Actions de portefeuille bancaire en vertu de l’approche standard Tableaux 30 et 31 – Actifs pondérés en fonction du risqué de crédit selon l’approche NI aux fins d’un hypothèques résidentiel de détail et d’une marge de crédit addossée à un bien immobilier (MCBI) Placements en actions dans des fonds Instructions sous (ii) Méthode des modèles internes (MMI) Tableau 46 –Réserve contracyclique Abréviations - CCyB
11	2018 T1	Instructions Ajout Instructions sous Objet Instructions sous Instructions générales Instructions sous Classement des expositions et atténuation du risque de crédit (ARC) Instructions sous Portefeuille bancaire ou de négociation Calcul du seuil de 80 % pour les banques appliquant l’approche NI Instructions sous Tableau 3 – Éléments de fonds propres et du TLAC Instructions sous la Section A – Calcul du total des fonds propres et de la TLAC disponible Instructions sous la Section B – Calcul de la déduction de Bâle III pour les participations dans les fonds propres de banques, d’entités financières et de sociétés d’assurances quand l’IF déclarante n’a pas de participation significative dans l’entité Instructions sous Tableaux 5 à 13 – Actifs pondérés en fonction du risque de crédit selon l’approche standard Instructions sous Augmentation des expositions pour les garanties et les dérivés de crédit Instructions sous Redistribution des expositions pour les garanties et les dérivés de crédit Tableaux 22A, 26, 30 et 31 – Actifs pondérés en fonction du risque de crédit selon l’approche NI pour les prêts hypothécaires résidentiels assurés de la clientèle de détail et les MCBI Tableaux 22, 26, 30, 32 et 34 – Actifs pondérés en fonction du risque de crédit selon l’approche NI pour les expositions assurées assujetties au plancher de PCDR Instructions sous Tableau 35 – Actifs pondérés en fonction du risque de crédit en vertu de l’approche NI appliquée aux actions Instructions sous Section B - (i) Méthode d’évaluation du risque courant Tableau 40A – Contrats sur instruments dérivés Note en bas de page 14, 15 et 16 APR pour expositions garanties, par le garant ultime Instructions sous Taux de majoration des réserves de fonds propres contracycliques (M46) Instructions sous Taux de majoration de la réserve pondérée (M47) AS-RCC Approche standard pour risque de crédit de contrepartie Modification Instructions sous Personne resource Instructions sous Détail de calcul et de déclaration Instructions sous Tableau 1 – Calcul des ratios Tableau 3 – Éléments de fonds propres est modifié à Tableau 3 – Éléments de fonds propres et du TLAC Section A – Calcul du total des fonds propres est modifié à Section A – Calcul du total des fonds propres et de la TLAC disponible Mot modifié sous Tableaux 14 et 37 – Titrisation – Traitement du risque de crédit Mot modifié sous Tableau 14 – Approche standard pour la titrisation – Traitement du risque de crédit Tableaux 30 et 31 – Actifs pondérés en fonction du risque de crédit selon l’approche NI pour une hypothèque résidentielle de détail et une marge de crédit hypothécaire (MCH) est modifié à Tableaux 30, 31, 32 et 34 – Actifs pondérés en fonction du risque de crédit en vertu de l’approche NI pour les hypothèques résidentielles sur la clientèle de détail, les MCBI, les autres expositions sur la clientèle de détail et les PE assimilées à des autres expositions sur la clientèle de détail Mot modifié sous Section sommaire Mots modifiés sous Tableau 45 – Couverture du bilan selon le type de risque et rapprochement du bilan consolidé Suppression/Modification Sous Version abrégée du RNFPB, tableau 1A est supprimé et tableau 3 est modifié à Fonds propres et TLAC Instructions sous Tableau 4 – Provision pour créances douteuses : traitement aux fins des fonds propres Suppression Tableau 1A – Ratios, fonds propres et actifs pondérés en fonction des risques sur une base transitoire Mot supprimé sous la Section E – Postes pour mémoire Gabarit Modification Provisions collectives à celles des phases 1 et 2 aux tableaux 1, 3, 4, 5-12, 14, 37, 38, 41 et 45 Provisions individuelles à celles de la phase 3 aux tableaux 1, 3, 4, 5-12, 14, 37, 38, 41 et 45 Ajout Ratios de TLAC aux tableaux 1 et 3 Participations en instruments de TLAC (plusieurs APDs d’ajoutés) aux tableaux 1 et 3 Parts sociales et Autres instruments admissibles de FP CET1 pour les caisses de crédit fédérales au tableau 3 Postes pour mémoire aux tableaux 9, 22A, 26, 30, 31, 32 et 34 Nouvelle ventilation des marges de crédit utilisées et inutilisées aux tableaux 35 et 45 Colonne “Autres contrats” au tableau 40 Tableau 40A Colonnes (K-N) « APR pour exposition garantie, selon le garant ultime » au tableau 44 Suppression Tableau 1A APD 1574 au tableau 3
12	2019 T1	Instructions Suppression Instructions sous Base des calculs de Bâle III Rajustement progressif de l’évaluation de crédit au titre des droits acquis Section D – Amortissement anticipé sous Tableau 37 Section B – (i) Méthode d’évaluation du risque courant sous Tableau 40 Tableau 40A – Contrats sur instruments dérivés Ajout Instructions sous Calcul du seuil de 80 % pour les banques appliquant l’approche NI Tableau 2A – Sommaire des actifs pondérés en fonction des risques en vertu du seuil de fonds propres Instructions pour les Dispositions transitoires Section B - Expositions en vertu de l’approche SEC IRBA- Expositions liées à la titrisation assujetties à l’approche d’évaluation interne (AEI) sous Tableau 37 Redistribution des expositions nettes pour les garanties et les dérivés de crédit, et sûretés sous Tableau 37 – Section C Rajustement de l’exposition nette à l’égard des sûretés sous l’approche globale sous Tableau 37 – Section C Échéance moyenne pondérée sous Tableau 37 – Section C Actif lié au droit d’utilisation sous Tableau 38 Instructions sous Tableau 38 - Section D – Expositions aux contreparties centrales admissibles Instructions sous Tableau 40 Section A - Tous les dérivés – Montant de principal notionnel Section B - Approche standard pour risque de crédit de contrepartie Section A(iii) Risques non compris dans la composante VaR sous Tableau 42 Modification Instructions sous Tableau 1 – Calcul des ratios Instructions sous Tableau 4 - Approche NI – Provisions admissibles (y compris la radiation partielle) Instructions sous Tableau 4 - Provisions nettes pour les phases 1 et 2 affectées aux portefeuilles standard et NI Colonnes « Rajustements pour ARC » Instructions sous Tableaux 14 et 37 – Titrisation – Traitement du risque de crédit Tableau 37 - Expositions liées à la titrisation assujetties à l’approbation de l’approche NI Expositions liées à la titrisation assujetties à l’approche de notation ou l’approche d’évaluation interne (AEI) à la Section C – Expositions liées à la titrisation assujetties à l’approche d’évaluation interne (AEI) et instructions connexes Section C Expositions non notées – non AEI à Section D – Expositions assujetties à des plafonds fondés sur KNI Instructions sous Tableau 37 – Postes pour mémoire Instructions sous Tableau 40 - Section B – Approche générale Instructions sous Tableau 41 – Expositions liées à la titrisation Gabarit : Modification Mots sous les rangées 6, 7, 8, 32, 33, 34, 37, 38, 39 et 48 au tableau 1 APDs 1188, 1012 et 1016 ont été déménagés du tableau 1 au tableau 2A Mots sous la rangée 74 au tableau 2 Mise à jour du calcul sous la colonne (M47) au tableau 46 Ajout APDs 1200, 1201 et 1202 au tableau 1 Tableau 2A Ligne 716 sous Marges de crédit utilisées (501) au tableau 9 Actif assorti du droit d’utilisation (rangée 27) au tableau 38 Note en bas de page (v) au tableau 38 Expositions du portefeuille bancaire et fonds de dégaut (rangées 137-140) au tableau 38 APD 7506 au tableau 42 Suppression APDs 1169, 1170, 1171, 1172, 1173, 1174, 1775, 1776, 1177, 1010, 1011, 1013, 1014 et 1016 au tableau 1 APDs 1473, 1474, 1475, 1476, 1477, 1478 et 1479 au tableau 2 APD 1730 au tableau 3 Les références sous les APDs 1731 et 1732 au tableau 3 Colonnes (M2) et (M5) sont en grisées sous les lignes Dérivés hors cote (504) aux tableaux 22A, 22B, 23A, 23B, 24A, 24B, 25A, 25B, 26, 27, 28, 32 et 34 Sous-titre « Approche en cascade sensible au risque » sous la Section D au tableau 38 Colonne « Exposition brutes » sous la Section D au tableau 38 Approche alternative (rangées 142-156) au tableau 38 Colonnes « Coefficient de pondération des risques » et « Actifs pondérés en fonction des risques » sont en grisées sous les rangées 126 et 127 au tableau 38 Suppression de toutes les sections « La sûreté n’est pas reflétée dans l’ECD » sous la méthode des modèles internes (MMI) comme ce raccourci n’est plus permis au tableau 40 Suppression de l’APD 4801 au tableau 40 Tableau 40A Ajout/Suppression Mise en oeuvre du cadre révisé de titrisation : Ventilation par titrisation conforme aux critères STC, titrisation non conforme aux critères STC et retitrisation aux tableaux 14, 37 et 41 Mise en oeuvre de l’approche standard pour mesurer le risque de contrepartie (AS-RC), Suppression des APD actuels visant les métaux précieux et d’autres produits de base; et ajout de nouvelles APD pour les produits de base dans la section A au tableau 40
13	2020 T1	Instructions Suppression Instructions sous Tableau 1 – Calcul des ratios Instructions sous Tableaux 14 et 37 - Dispositions transitoires Section C – Approche de mesure avancée sous Tableau 43 Ajout Instructions sous Tableau 3 – Éléments de fonds propres et du TLAC Instructions sous Tableau 4 - Provisions nettes pour les phases 1 et 2 affectées aux portefeuilles standard et NI Instructions sous Tableau 4 - Approche NI – Provisions admissibles (y compris la radiation partielle) Instructions sous Tableau 40 – Section B - (i) Approche standard pour risque de crédit de contrepartie Note en bas de page 13 Instructions sous Tableau 44 - APR pour expositions garanties, par le garant ultime Modification Instructions sous Tableau 2A – Sommaire des actifs pondérés en fonction des risques en vertu du seuil de fonds propres Note en bas de page 9 et 10 Instructions sous Tableau 43 – Approche générale Gabarit Suppression APD 1456 au tableau 2 APD 3101 au tableau 14 APD 5613 au tableau 37 Tous les APDs sont en grisés sous « Section C – Approche de mesures avancées » au tableau 43 Ajout APD 1198 au tableau 2A Note pour mémoire : Actifs pondérés en fonction des risques du plancher de fonds propres, par dernier parant (16 PDs) au tableau 2A APD 1501 au tableau 3 Note pour mémoire : Répartition interne des provisions des phases 1 et 2 (69 APDs) au tableau 4 La colonne « Acquisitions et aliénations incomplètes » sous le poste pour mémoire et la note en bas de page *** au tableau 38 Colonne « APR pour exposition non garantie » au tableau 44 APD 8929 au tableau 45 Modification La pondération des risques sous la rangée 61 au tableau 37 Mots aux rangées 19, 22, 25, 50 et 53 au tableau 41 Mots sous APD 8927 au tableau 45
14	2020 T4	Instructions Ajout Postes pour mémoire 2 : Ratios de fonds propres sans l’application des mesures transitoires du provisionnement des pertes de crédit attendues (PCA) sous Tableau 1 Mesures transitoires du provisionnement des pertes de crédit attendues (PCA) sous Tableau 4 Section E – Sommaire sous Tableau 14 Section F – Postes pour mémoire sous Tableau 14 Modification Instructions sous Tableau 4 - Approche générale Instructions sous Tableaux 14 et 37 – Titrisation – Traitement du risque de crédit Instructions sous Tableau 37 – Approche générale Section sommaire est remplacé par Section E – Sommaire sous Tableau 37 et instructions connexes Postes pour mémoire est remplacé par Section F – Postes pour mémoire sous Tableau 37 et instructions connexes Gabarit Ajout Poste pour mémoire – Ratios de fonds propres sans l'application des mesures transitoires du provisionnement des pertes de crédit attendues (PCA) au tableau 1 APDs 1503 et 1504 au tableau 3 Mesures transitoires du provisionnement des pertes de crédit attendues sous Tableau 4 Modification Mots sous APDs 1612 et 1613 au tableau 3 Mise à jour des références des lignes au tableau 3 Mots sous APD 2602 au tableau 4 Mots sous APD 3704 au tableau 37 Suppression APDs 4758 et 4759 au tableau 37
15	2021 T4	Instructions Modification Instructions sous Tableau 42 - Section A(iii) Risques non compris dans la composante VaR Gabarit Aucune modification apportée
16	2023 T2	Un examen exhaustif des instructions et du relevé RNFPB a été effectué en 2021/22. Des changements importants ont été apportés à la version T2 2023 des instructions et du relevé RNFPB. Nous encourageons tous les lecteurs à revoir intégralement la version de 2023.
17	2024 T2	Instructions Ajout ** pour Immobilier résidentiel et Expositions sur l’immobilier résidentiel sous la Catégorie d’exposition RNFPB de 2023 Expositions sur cryptoactifs Instructions sous la Section A – Calcul du total des fonds propres et de la capacité totales d’absorption des pertes (TLAC) disponible du Tableau 20.010 AHP - garantie de sécurité sous les Tableaux de la série 40 Multiplicateur de 1,25 s’appliquant aux privilèges de rang inférieur sous les Tableaux de la série 40 AB-RVC, AHP, AMI, AS-RVC, DRC et RRAO sous Abréviations Modification Instructions sous Tableau 10.030 – Sommaire des actifs pondérés en fonction des risques en vertu du plancher de fonds propres Instructions sous Tableau 80.010 – Actifs pondérés en fonction du risque – Rajustements de la valeur du crédit (RVC) Instructions sous Tableau 90.010 – Risque de marché Suppression Instructions sous la Section Risque de marché du Tableau 10.070 Instructions sous Poste pour mémoire - Institutions employant l’approche NI et utilisant des ajustements de la PCD pour tenir compte des garanties sous les Tableaux 50.160 à 50.210 VaR sous Abréviations Gabarit Ajout PdDs 10525, 10526 et 10527 sous Tableau 10.050 PdDs 10892 à 10908 sous Tableau 10.080 PdDs 17000 à 17014 sous Tableau 10.090 PdDs 12607, 12608 et 12609 sous Tableau 20.030 Coefficient de pondération du risque 85 % non coté (759) sous les Tableaux 40.100 et 70.010 PdDs 13983 et 13984 sous Tableau 40.120 Coefficient de pondération du risque – 55 % AHP – garantie de sécurité (811), 77 % AHP – garantie de sécurité (812), 88 % AHP – garantie de sécurité (813), 154 % AHP – garantie de sécurité (816), 165 % AHP – garantie de sécurité (817), 187 % AHP – garantie de sécurité (818) et Multiplicateur de 1,25 s’appliquant aux prêts garantis par le privilège de rang inférieur (820) sous Engagements utilisés (501) du Tableau 40.190 Coefficient de pondération du risque – 44 % AHP – garantie de sécurité (795) à 220 % AHP – garantie de sécurité (787), 55 % AHP – garantie de sécurité (811), 77 AHP – garantie de sécurité (812), 88 % AHP – garantie de sécurité (813), 154 % AHP – garantie de sécurité (816), 165 % AHP – garantie de sécurité (817), 187 % AHP – garantie de sécurité (818) et Multiplicateur de 1,25 s’appliquant aux prêts garantis par le privilège de rang inférieur (820) sous Engagements inutilisés (502) du Tableau 40.190 Coefficient de pondération du risque – 55 % AHP – garantie de sécurité (811), 77 % AHP – garantie de sécurité (812), 88 % AHP – garantie de sécurité (813), 154 % AHP – garantie de sécurité (816), 165 % AHP – garantie de sécurité (817), 187 % AHP – garantie de sécurité (818) et Multiplicateur de 1,25 s’appliquant aux prêts garantis par le privilège de rang inférieur (820) sous Engagements utilisés (501) du Tableau 40.200 Coefficient de pondération du risque – 44 % AHP – garantie de sécurité (795) à 330 % AHP – garantie de sécurité (787), 55 % AHP – garantie de sécurité (811), 77 AHP – garantie de sécurité (812), 88 % AHP – garantie de sécurité (813), 154 % AHP – garantie de sécurité (816), 165 % AHP – garantie de sécurité (817), 187 % AHP – garantie de sécurité (818) et Multiplicateur de 1,25 s’appliquant aux prêts garantis par le privilège de rang inférieur (820) sous Engagements inutilisés (502) du Tableau 40.200 Coefficient de pondération du risque –77 % AHP – garantie de sécurité (812), 99 % AHP – garantie de sécurité (814), 132 % AHP – garantie de sécurité (815), 165 % AHP – garantie de sécurité (817), 231% AHP – garantie de sécurité (819) et Multiplicateur de 1,25 s’appliquant aux prêts garantis par le privilège de rang inférieur (820) sous Engagements utilisés (501) des Tableaux 40.210, 40.220, 40.220a, 40.220b Coefficient de pondération du risque – 66 % AHP – garantie de sécurité (798) à 330 % AHP – garantie de sécurité (791), 77 % AHP – garantie de sécurité (812), 99 % AHP – garantie de sécurité (814), 132 % AHP – garantie de sécurité (815), 165 % AHP – garantie de sécurité (817), 231 % AHP – garantie de sécurité (819) et Multiplicateur de 1,25 s’appliquant aux prêts garantis par le privilège de rang inférieur (820) sous Engagements inutilisés (502) des Tableaux 40.210, 40.220, 40.220a et 40.220b Coefficient de pondération du risque – Multiplicateur de 1,25 s’appliquant aux prêts garantis par le privilège de rang inférieur (820) sous Engagements utilisés (501) et Engagements inutilisés (502) des Tableaux 40.230 et 40.240 Coefficient de pondération du risque 300 % (821) sous Tableau 40.250 Modification Majoration du coefficient en raison du multiplicateur du Coefficient de pondération du risque initial 105 % sous Tableau 10.090 Mise à jour des références des PdDs 1692 et 1634 sous Tableau 20.010 Référence du PdD 1998 sous Tableau 20.030 Ombrage enlevé sous Actifs pondérés en fonction du risque (M7) pour 0 % coté (801) des Tableaux 40.010 et 40.020 Ombrage enlevé sous Engagements inutilisés (502), Dérivés hors cote (504) et Autres éléments hors bilan (505) pour 0 % coté (801) sous Tableau 40.030 Poste pour mémoire – Institutions appliquant l’approche NI avancée et la substitution de PD pour les prêts hypothécaires assurés est déménagé du Tableau 50.010 au Tableau 50.020 Poste pour mémoire – Institutions appliquant l'approche NI avancée et la substitution de PD pour les prêts hypothécaires assurés - plancher de PCDR est déménagé du Tableau 50.010 au Tableau 50.020 Information et PdDs existants des Tableaux 80.010 et 90.010 ont été supprimé et remplacé par nouvel information et PdDs Suppression PdDs 10184 et 10185 sous Tableau 10.020 PdDs 10367 et 10431 sous Tableau 10.030 330 % AHP – garantie de sécurité (791) sous Engagements utilisés (501) du Tableau 40.190 44 % AHP – garantie de sécurité (795) sous Engagements utilisés (501) des Tableaux 40.210, 40.220, 40.220a et 40.220b 44 % AHP – garantie de sécurité (795), 66 % AHP – garantie de sécurité (798), 110 % AHP – garantie de sécurité (807), 220 % AHP – garantie de sécurité (787) et 330 % AHP – garantie de sécurité (791) sous Engagements utilisés (501) des Tableaux 40.230 et 40.240
18	2025 T1	Instructions Modification Instructions sous personne-ressource Calcul de l’exposition sous les instructions générales Instructions sous Tableau 10.010, Calcul des ratios Mise à jour de la liste d’abréviations Suppression Dernier paragraphe sous Tableau 90.010, Section D Gabarit Ajout Pays Arménie, Chili, République tchèque, Danemark et Philippines sous Tabelaux 10.040 et 10.041 Nouveau PdD 16462 sous Tableau 20.010 50% non coté standard (822) sous Engagements utilisés (501), Engagements inutilisés (502), Transactions assimilables à des pensions (503), OTC Dérivés hors cote (504) and Autres éléments hors bilan (505) sous Tableaux 40.040 et 40.060 44% AHP - garantie de sécurité (795), 66% AHP - garantie de sécurité (798), 110% AHP - garantie de sécurité (807), 220% AHP - garantie de sécurité (787) et 330% AHP - garantie de sécurité (791) sous Engagements inutilisés (502) sous Tabelau 40.060 20% coté court terme (766), 50% coté court terme (767). 100% coté court terme (824), 150% coté court terme (768), 20% non coté court terme (769), 50% non coté court (770), 100% non coté court (823) and 150% non coté court (771) sous Tableaux 40.070, 40.080, 40.090 et 40.100 Dérivés hors cote (504) sous Tabelau 40.180 Total (500) sous Poste pour mémoire – Institutions appliquant l’approche fondée sur les notations internes et l'ajustement de la perte en cas de défaut pour tenir compte des garanties sous Tableau 50.020 Nouveau PdD 16128 sous Tableau 80.010 Nouvelles sections Scénario de corrélation élevée, Scénario de corrélation moyenne et Scénario de faible corrélation sous Tableau 90.010 Suppression Pays Russie sous Tableaux 10.040 et 10.041 PdDs 15620 à 15659 sous Tableau 10.060 Modification Libellé du PdD 1586 sous Tableau 20.010 Formule pour PdD 13212 sous Tableau 30.010 Sous-tittre Exigences de fonds propres relatives aux ensembles de compensation exemptés calculées selon l’approche AB-RVC est remplacé par Exigences de fonds propres pour les ensembles de compensation établis qui utilisent la méthode AB-RVC dans son intégralité sous Tableau 80.010 Formule pour PdD 16124 sous Tableau 80.010 Libellés Risque de taux d’intérêt global (GIRR) est remplacé par Risque de taux d’intérêt global (GIRR): non-IRT sous les sections B et C sous Tableau 90.010 Formule pour PdD 16320 et 16420 sous Tableau 90.010

Date de modification :: 2024-07-29