Moderniser nos politiques et nos consignes

Nous publions des politiques et des consignes pour que les acteurs du secteur soient au courant de nos attentes réglementaires et les comprennent. Le projet de modernisation de nos politiques vise à améliorer la façon dont nous élaborons nos politiques et à simplifier ces documents.

Pour nous aider dans cet exercice et mieux cibler les aspects positifs et négatifs de notre approche actuelle, nous avons demandé l’avis du secteur à cet égard. Ce qui suit tient compte des conseils et des commentaires que nous avons reçus sur le contenu de nos consignes de même que sur le style et le processus employés.

Avantages

La modernisation de nos politiques :

• nous permettra de répondre au risque de manière appropriée, en utilisant les instruments de politique congruents au risque ciblé, au bon moment;
• aidera les acteurs du secteur à mieux comprendre nos attentes sur le plan de la réglementation et à les respecter;
• facilitera une surveillance plus efficace et efficiente du secteur et de ses activités.

Ainsi, nous pourrons mieux exécuter notre mandat : accroître la confiance du public envers le système financier.

Approche

Pour ce faire, nous allons :

• adopter des processus d’élaboration de politiques plus prévisibles et plus transparents;
• éliminer toute redondance, duplication de contenu et attente inefficace;
• faire en sorte que nos documents d’orientation soient plus clairs, mieux ciblés et plus accessibles.