Relevés d’assurance vie – Section VI – Relevé des modifications

Information

Type de document

Instructions

Secteur

Sociétés d’assurance

Relevé

Relevés et instructions des sociétés d’assurance vie

Dernière révision

Septembre 2024

Documentation

Révision annuelle des formulaires servant à produire les états financiers des sociétés d’assurance vie et de secours mutuels et de leur guide de production pour 2024
Relevés des sociétés d’assurance vie

Version 2024

Les modifications suivantes ont été apportées en 2024 :

Instructions

Section	Modifications
Section I	Instructions sous Sociétés d’assurance‑vie et de secours mutuels étrangères – Modifié Libellé « résultat étendu » à « résultat global » – Modifié
Section IV	Libellé « résultat étendu » à « résultat global » – Modifié Libellé « AÉRÉ » à « AÉRG » – Modifié Libellé « traités de réassurance » à « contrats de réassurance » – Modifié Titre des pages 20.012, 20.013, 20.016, 20.017, 70.012, 70.013, 70.016 et 70.017 – Modifié Page 10.000 – Modifié Pages 10.002 – 10.004 – Modifié Page 10.020, ligne 001-020 – Modifié Page 10.020, ligne 021 – Ajouté Page 20.004, ligne 155 – Ajouté Page 20.016/20.017, ligne 530 – Ajouté Page 20.018/20.019, ligne 330 – Ajouté Page 20.022, lignes 020 et 220 – Modifié Page 20.022, ligne 315 – Ajouté Page 20.052, lignes 310 et 320 – Supprimé Page 21.012, colonne 16 – Modifié Titre de la page 21.020 – Modifié Page 21.020, colonnes 10 à 46 – Modifié Page 21.020, lignes 60 et 71 – Ajouté Titre de la page 21.030 – Modifié Page 21.100 – Partie B – Modifié Page 21.150 – Modifié Page 22.020 – Modifié Page 75.030 – Modifié
Section V	Coordonnées pour l’Ontario – Modifié « Rapports à produire » pour chaque organisme de réglementation – Modifié Section Administration fédérale – Modifié

Relevés annuel et trimestriel – Quatrième trimestre de 2024

Page	Modifications
Toutes les pages	Titre de colonne « Exercice précédent, retraité » à « Exercice précédent » – Modifié Libellé « résultat étendu » à « résultat global » – Modifié Libellé « AÉRÉ » à « AÉRG » – Modifié Libellé « traités de réassurance » à « contrats de réassurance » – Modifié
10.000, 10.002, 10.004	Titre de page – Information Ajouté
10.080, 11.070	Question 5.2 – Modifié
11.060	Question 3.1 – Modifié
20.004	Lignes 155, 160, 175 et 180 – Page de référence Modifié
20.012, 20.013, 20.016, 20.017, 70.012, 70.013, 70.016, 70.017	Titre de page – Modifié Ligne 199 – Modifié Colonnes 06 et 36 – Modifié
20.014, 20.015, 20.018, 20.019, 70.014, 70.015, 70.018, 70.019	Colonnes 16 et 36 – Modifié
20.022, 20.032, 20.038, 35.015, 35.025, 70.022, 70.036	Lignes 020 et 220 – Modifié
20.022	Ligne 240 – Page de référence Supprimé
20.032	Ligne 300 – Page de référence Supprimé
20.040	Lignes 020, 320, 520 et 720 – Modifié Lignes 030, 330, 530 et 730 – Supprimé
20.044	Ligne 020 – Modifié Ligne 030 – Supprimé
20.054	Lignes 010, 049 et 099 – Modifié Lignes 012, 310 et 320 – Supprimé
21.012	Ligne 050 – Ajouté Sous-titre au-dessus des lignes 210 et 410 – Modifié Ligne 810 – Modifié
21.020	Titre de page – Modifié Colonnes 10 et 60 – Modifié
21.030	Titre de page – Modifié
22.010	Titre de page – Modifié
23.010	Lignes 010 et 109 – Ajouté Sous-tire au-dessus de la ligne 050 – Modifié Lignes 099 et 889 – Page de référence Supprimé Lignes 830 et 889 – Modifié
23.045	Ligne 105 – Ajouté Ligne 199 – Supprimé
35.015, 35.025	Titre de page – Modifié Ligne 020 – Modifié
35.035, 35.045, 35.055, 35.065	Lignes 250 et 255 – Supprimé Lignes 260 et 265 – Ajouté
45.015, 45.025	Lignes 030 et 130 – Modifié
45.060	Ligne 699 – Ajouté
75.030	Titre de page – Modifié

Relevés trimestriel – Premier trimestre de 2025

Aucune modification apportée.

Version 2023

Les modifications suivantes ont été apportées en 2023 :

Instructions

Section	Modifications
Section IV	Instructions liées aux périodes précédentes des rapports trimestriels – Modifié Page 23.025 – Modifié
Section V	Organismes de réglementation – Modifié Alberta, Colombie-Britannique et Territoires du Nord-Ouest – Modifié Fédérale (Rapport à produire) – Modifié

Relevés annuel et trimestriel – Quatrième trimestre de 2023

Aucune modification apportée.

Relevés trimestriel – Premier trimestre de 2024

Aucune modification apportée.

Version 2022

Relevés annuels et trimestriels de 2023 et instructions

Par suite de la mise en œuvre d’IFRS 17, le Relevé trimestriel Vie (10Q) et le Supplément annuel Vie (10A) ont été abrogés. De nouveaux relevés annuels et trimestriels (Relevé des états financiers de base [LF1], Relevé de surveillance trimestriel [LF2], Relevé de surveillance annuel [LF3] et Relevé provincial [LFPROV]) ont été créés avec prise d’effet au T1 de 2023.

Le lecteur est invité à examiner à fond les instructions actualisées de 2022 et les éditions de 2023 des relevés trimestriels et annuels.

Version 2021

Les modifications suivantes ont été apportées en 2021 :

Instructions

Section	Modifications
Section I	Adresse courriel générale – Modifié
Section V	Coordonnées de la Saskatchewan – Modifié Coordonnées du Fédéral – Modifié Saskatchewan – Modifié

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2021

Aucune modification apportée.

Supplément annuel de 2021

Page	Modifications
10.002	Attestation (société étrangère) – Libellé modifié

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2022

Aucune modification apportée.

Version 2020

Les modifications suivantes ont été apportées en 2020 :

Instructions

Section	Modifications
Section V	Toutes références à RAD-EDSC – Modifié à RAD-ESF Coordonnées de la C.-B. – Modifié Québec – Modifié Colombie-Britannique – Modifié
Section VI	Page 75.070, colonne 02 – Ajouté

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2020

Aucune modification apportée.

Supplément annuel de 2020

Page	Modifications
10.005	Attestation (Québec) – Libellé modifié
10.090	Question 5.5 – Libellé modifié

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2021

Aucune modification apportée.

Version 2019

Les modifications suivantes ont été apportées en 2019 :

Instructions

Section	Modifications
Section V	Coordonnées du N.-B. – Modifié Yukon – Modifié Administration fédérale – Modifié
Section VI	Page 20.031 – Modifié Page 20.037 – Ajouté Page 35.040 – Modifié Page 75.010 et 75.020 – Modifié

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2019

Aucune modification apportée.

Supplément annuel de 2019

Page	Modifications
20.037	Nouveau (Assureurs constitués en C.-B. seulement)
70.010	Lignes 550 et 750 – Libellé modifié Ligne 700 – Supprimé
70.042	Ligne 460 – Déménagé sous la ligne 440 Ligne 860 – Déménagé sous la ligne 840
75.010/75.020	Titre de page – Libellé modifié Lignes 299, 599 et 749 – Supprimé

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2020

Aucune modification apportée.

Version 2018

Les modifications suivantes ont été apportées en 2018 :

Instructions

Section	Modifications
Section III	Toutes références à la ligne directrice MMPRCE – Modifié à la ligne directrice TSAV Définition ESCAP – Ajouté Définition MMPRCE/TDAMR – Supprimé Définition EMSFP – Supprimé Définition TDAMR – Supprimé Définition TSAV/TSMAV – Ajouté
Section V	Tout palier administratif – Modifié
Section VI	Toutes références à la ligne directrice MMPRCE – Modifié à la ligne directrice TSAV Page 20.010, lignes 510 et 540 – Ajouté Page 20.020, ligne 160 – Ajouté Page 20.030, ligne 075 – Ajouté Page 20.031 – Ajouté Page 20.042, lignes 220, 225 et 775 – Ajouté Page 70.035, ligne 075 – Ajouté Page 70.042, lignes 220, 225 et 775 – Ajouté

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2018

Page	Modifications
20.040	Lignes 540 et 570 – Relocalisé sous la ligne 740 Ligne 580 – Ajouté

Supplément annuel de 2018

Aucune modification supplémentaire apportée. Pour plus de détails, consulter les mises à jour de 2017.

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2019

Page	Modifications
20.031	Nouveau (Assureurs constitués en C.-B. seulement)

Version 2017

Les modifications suivantes ont été apportées en 2017 :

Instructions

Section	Modifications
Section VI	Page 20.030, lignes 342, 344 – Révisé Page 21.012 – Addition Page 21.012, colonnes 52, 53 et 54 – Ajouté Page 21.020 – Addition Page 21.020, colonnes 10-46 – Modifié Page 21.020, colonnes 10 à 59 – Ajouté Page 21.070, colonne 70 – Suppression Pages 35.010-35.020, lignes 342-344 – Révisé Page 60.020 – Modifié Page 60.030, lignes 110, 210 – Additions/Suppressions Page 60.030, lignes 610-689 – Révisé Pages 70.010-70.042 – Addition Pages 95.010-95.040, colonne 18 – Révisé

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2018

Page	Modifications
20.020	Ligne 840 – Référence de page ajoutée
20.021	Ligne 840 – Référence de page ajoutée
20.030	Ligne 340 – Supprimé Lignes 342, 344 – Ajouté Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié
20.041	Ligne 299 – Référence de page ajoutée
20.044	Ligne 080 – Référence de page ajoutée
20.042	Lignes 010, 170, 615, 770 – Libellé modifié Lignes 465, 865 – Ajouté
20.054	Colonne 16 – Libellé modifié
21.012	Colonnes 11, 16 – Libellé modifié Colonnes 52, 53, 54, 55 – Ajouté Note en bas de page – Modifié
21.020	Colonnes 01, 06, 16, 21, 26, 31 – Supprimé Colonnes 33, 35, 57, 58, 59 – Ajouté Colonnes 40, 60 – Libellé modifié
35.010	Ligne 340 – Supprimé Lignes 342, 344 – Ajouté Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié
35.020	Ligne 340 – Supprimé Lignes 342, 344 – Ajouté Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié
60.030	Titre de page – Libellé modifié Deuxième tableau – Libellé modifié
70.010-70.042	Pages – Ajouté (pour les assureurs constitués dans les provinces et les assureurs/sociétés détenant un permis au Québec)
70.030	Ligne 340 – Supprimé Lignes 342, 344 – Ajouté Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié
70.035	Ligne 340 – Supprimé Lignes 342, 344 – Ajouté Lignes 859, 870, 899 – Libellé modifié
70.042	Lignes 010, 170, 615, 770 – Libellé modifié Lignes 465, 865 – Ajouté

Supplément annuel de 2018

Page	Modifications
10.070	Colonne 08 – Référence ajoutée
21.050	Colonne 36 – Libellé modifié
21.060	Colonne 31 – Libellé modifié
21.070	Colonne 70 – Libellé modifié
21.075	Colonne 70 – Libellé modifié
60.010	Lignes 310, 340, 360, 389 – Supprimé
60.020	Titre du premier tableau – Libellé modifié Titre du deuxième tableau – Libellé modifié Colonnes 11, 41 – Supprimé
70.030	Ligne 340 – Supprimé Lignes 342, 344 – Ajouté Lignes 859, 870, 899, 980, 989 – Libellé modifié
70.035	Page – Supprimé (déménagé au relevé trimestriel)
70.042	Lignes 010, 170, 615, 770 – Libellé modifié Lignes 465, 865 – Ajouté

Version 2016

Les modifications suivantes ont été apportées en 2016 :

Instructions

Section	Modifications
Section V	Nunavut – Révision Fédérale – Révision
Section VI	Page 60.010 – Modifié Page 60.010, ligne 740 – Supprimé Page 60.020, colonne 21 – Modifié Page 60.030 – Ajout/Suppression

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2016

Aucune modification apportée.

Supplément annuel de 2016

Page	Modifications
10.033	Lignes 210-250 – Supprimé Lignes 310-350 – Ajout
20.085	Libellé modifié
21.100	Colonne 16 – Libellé modifié

Version 2015

Les modifications suivantes ont été apportées en 2015 :

Instructions

Section	Modifications
Section VI	Page 20.030, lignes 310-320 – Suppression/ajout Page 60.020 – Ajout Page 98.060-.070-.080 – Modifié Page 98.060-.070 – Ajout

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2015

Aucune modification apportée.

Supplément annuel de 2015

Aucune modification apportée.

Version 2014

Les modifications suivantes ont été apportées en 2014 :

Instructions

Les instructions, renommées Guide de production des relevé VIE, ont été remaniées en profondeur en 2013‑2014. De plus, des changements importants ont été apportés aux consignes qui se trouvent dans le relevé lui-même.

Le lecteur est invité à parcourir intégralement la version de 2014 du guide et du relevé.

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2014

Page	Modifications
Page couverture	Nouveau
Table des matières	Nouveau
10.006	Attestation – Ajout
21.012	Ligne 759 – Libellé supprimé
21.080	Page ajoutée
60.030	Notes de bas de page supprimées (et intégrées au Guide)

Supplément annuel de 2014

Modifications importantes :

Fusion des relevés VIE‑1 et VIE‑2 sous Relevé VIE.
Un relevé à produire chaque trimestre et un supplément annuel à joindre au relevé du quatrième trimestre.

Page	Modifications
10.020	Colonne 01 – Ajout au libellé
10.060	Question 2.2 – Ajout au libellé
21.130	Sous‑titre de la page – Libellé supprimé Colonne 32 – Libellé supprimé
60.020	Colonne 50 – Ajoutée
70.010	Ligne 840 – Libellé supprimé
70.020/70.021	Ligne 145 – Libellé supprimé
75.050/75.060	Titre des colonnes 31 et 32 – Ajout au libellé

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2015

Page	Modifications
21.080	Nouvelle page trimestrielle s’appliquant aux assureurs/sociétés détenant un permis en Alberta pour les trois premiers trimestres.