Relevés d’assurance hypothécaire – Section VI – Relevé des modifications

Information
Type de document
Instructions
Secteur
Sociétés d’assurance
Relevé
Relevés et instructions des sociétés d’assurance hypothécaire
Dernière révision
Septembre 2024
Documentation

Principales modifications apportées en 2024

Les modifications suivantes ont été apportées en 2024 :

Instructions

Section Modifications
Section I
  • Rapports des auditeurs externes – Ajouté
  • Libellé « résultat étendu » à « résultat global » – Modifié
Section II
  • Instructions générales (xii) – Modifié
  • Libellé « traités de réassurance » à « contrats de réassurance » – Modifié
Section IV
  • Libellé « résultat étendu » à « résultat global » – Modifié
  • Libellé « AÉRÉ » à « AÉRG » – Modifié
  • Libellé « traités de réassurance » à « contrats de réassurance » – Modifié
  • Référence « Supplément annuel » à « Relevé annuel » – Modifié
  • Page 10.41 – Modifié
  • Page 10.60, ligne 68 – Modifié
  • Page 40.80 – Modifié
  • Titre de page 20.12 – Modifié
  • Titre de page 20.16 – Modifié
  • Page 20.16, ligne 530 – Ajouté
  • Page 20.18, ligne 330 – Ajouté
  • Page 20.22, lignes 020, 220 et 250 – Modifié
  • Page 20.42, lignes 80, 82, 90 et 92 – Modifié
  • Page 20.54, lignes 60 et 62 – Supprimé
  • Page 40.08, colonne 25 – Supprimé
  • Page 40.72 – Ajouté/Modifié
  • Page 40.74 – Modifié
  • Titre de page 40.88 – Modifié
  • Page 40.88, colonne 05 – Modifié
  • Page 60.10 – Supprimé
  • Page 60.25, instruction générale et colonne 04 – Modifié
  • Page 60.35 – Modifié
  • Page 60.45 – Modifié
  • Titre de page 60.70 – Modifié
Section V
  • Coordonnées pour l’Ontario – Modifié
  • « Rapports à produire » pour chaque organisme de réglementation – Modifié
  • Section Assureurs fédéraux – Modifié

Relevés annuel et trimestriel – Quatrième trimestre de 2024

Page Modifications
Toutes les pages
  • Titre de colonne « Exercice précédent, retraité » à « Exercice précédent » – Modifié
  • Libellé « résultat étendu » à « résultat global » – Modifié
  • Libellé « AÉRÉ » à « AÉRG » – Modifié
  • Libellé « traités de réassurance » à « contrats de réassurance » – Modifié
10.10 Titre de page – Modifié
10.41 Lignes 96 à 99 – Ajouté
20.12, 92.12
  • Ligne 199 – Modifié
  • Colonnes 06 et 36 – Modifié
20.14, 20.18, 92.14, 92.18 Colonnes 16 et 36 – Modifié
20.16, 92.16
  • Lignes 120 et 199 – Modifié
  • Colonnes 06 et 36 – Modifié
20.22
  • Lignes 020 et 220 – Modifié
  • Ligne 300 – Page de référence – Modifié
20.41
  • Lignes 010 et 110 – Modifié
  • Lignes 020 et 120 – Supprimé
20.42 Lignes 80 et 82 – Cellules Ombragé
20.45 Lignes 01 et 02 – Modifié
20.54, 92.54
  • Lignes 01 – Modifié
  • Lignes 05, 60 et 62 – Supprimé
40.08
  • Ligne 115 – Ajouté
  • Colonne 25 – Supprimé
40.72
  • Titre de page – Modifié
  • Lignes 010 et 199 – Ajouté
  • Sous-titre au-dessus de la ligne 050 – Modifié
40.74
  • Titre de page – Modifié
  • Lignes 060 et 160 – Ajouté
  • Ligne 499 – Modifié
40.88
  • Titre de page – Modifié
  • Colonnes 05 et 59 – Modifié
60.25 Colonne 04 – Modifié
60.45, 93.65
  • Colonne 10 – Modifié
  • Note en bas de page – Modifié
60.36, 93.36 Page – Supprimé
60.70
  • Titre de page – Modifié
  • Lignes 040 et 140 – Modifié
60.80 Titre de page – Modifié
60.95 Titre des colonnes – Modifié
92.22 Lignes 020 et 220 – Modifié
95.10
  • Titres des colonnes – Modifié
  • Colonne 14 – Ajouté
99.10 Titre de page – Modifié

Relevés trimestriel – Premier trimestre de 2025

Aucune modification apportée.

Principales modifications apportées en 2023

Les modifications suivantes ont été apportées en 2023 :

Instructions

Section Modifications
Section IV Instructions liées aux périodes précédentes des rapports trimestriels – Modifié
Section V
  • Organismes de réglementation – Modifié
  • Alberta, Colombie-Britannique et Territoires du Nord-Ouest – Modifié
  • Fédérale (Rapport à produire) – Modifié

Relevés annuel et trimestriel – Quatrième trimestre de 2023

Aucune modification apportée.

Relevés trimestriel – Premier trimestre de 2024

Aucune modification apportée.

Principales modifications apportées en 2022

2023 Relevés trimestriel et annuel et instructions

Par suite de la mise en œuvre d’IFRS 17, le Relevé financier trimestriel AH (MI1) et le Supplément annuel (MI2) ont été abrogés. De nouveaux relevés annuels et trimestriels (Relevé des états financiers de base [MI3], Relevé de surveillance trimestriel [MI4], Relevé de surveillance annuel [MI5] et Relevé provincial [MIPROV]) ont été créés avec prise d’effet au T1 de 2023.

Les pages portant sur le capital ont également été supprimées officiellement des relevés financiers AH.

Le lecteur est invité à examiner à fond les instructions actualisées de 2022 et les éditions de 2023 des relevés financiers trimestriels et annuels.

Principales modifications apportées en 2021

Guide de production 2021

Section Modifications
Section I Adresse courriel générale – Modifié
Section V
  • Coordonnées de la Saskatchewan – Modifié
  • Coordonnées de l’Administration fédéral – Modifié
  • Saskatchewan – Modifié
Section VI Page 10.60, ligne 33 – Modifié

Relevé trimestriel – Quatrième trimestre de 2021

Aucune modification apportée.

Supplément annuel de 2021

Aucune modification apportée.

Relevé trimestriel – Premier trimestre de 2022

Aucune modification apportée.

Principales modifications apportées en 2019

Les instructions et les relevés financiers trimestriel (MI1) et supplément annuel (MI2) des assureurs hypothécaires pour 2020 ont été créés en 2019.

Date de modification :