Ligne directrice Normes de liquidité (2025) – Lettre

Nous publions aujourd’hui la version de 2025 de la ligne directrice Normes de liquidité (NL), de pair avec des révisions corrélatives de la ligne directrice Normes de fonds propres et de liquidité des petites et moyennes institutions de dépôt (PMB), dont la date d’entrée en vigueur est le 1er avril 2025.

Cette version modifiée de la ligne directrice NL intègre deux ensembles de révisions relatives aux liquidités intrajournalières et au traitement des acceptations bancaires. Les révisions reliées aux liquidités intrajournalières ont une incidence sur les chapitres 1 et 7 de la ligne directrice NL, et celles reliées au traitement des acceptations bancaires, sur les chapitres 3 et 4. Aucune modification n’a été apportée aux chapitres 2, 5 et 6.

Au cours de l’été, nous avons mené une consultation portant sur les révisions apportées à la ligne directrice et sur les exigences de déclaration réglementaire connexes. Nous tenons à souligner la précieuse participation des parties prenantes à cette consultation. La mise à jour de la ligne directrice NL reflète les commentaires que nous avons recueillis.

Afin de mobiliser davantage le secteur au sujet du relevé réglementaire sur les liquidités intrajournalières, nous reportons au printemps de 2025 la publication du relevé, dont la date de mise en œuvre prévue est le 1er novembre 2025. De plus, nous réduisons le nombre d’institutions tenues de produire ce relevé en limitant cette exigence aux adhérents de Lynx, le plus important système de paiements de grande valeur au Canada.

Vous trouverez au résumé des commentaires des parties prenantes ainsi que de nos réponses.

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec Adam Dolson (adam.dolson@osfi-bsif.gc.ca), directeur, Division des normes de fonds propres et de liquidité des banques, Centre consultatif sur le risque.

Cordialement,

Amar Munipalle
Directeur administratif, Centre consultatif sur le risque