Communication de renseignements par les banques d’importance systémique intérieure (BISi) au titre du troisième pilier (2025)

A. Vue d’ensemble

1. Le BSIF souscrit au principe de la communication de renseignements pertinents aux utilisateurs dans le but de leur fournir des informations sur les principaux risques qui leur permettront de parfaire leur connaissance et leur compréhension des activités des banques d’importance systémique intérieure (BISi^{Note de bas de page 1}). De nombreux organismes reconnaissent l'importance de la communication de renseignements^{Note de bas de page 2} en tant qu'outil à l'appui de la prise de décision et de la discipline de marché.

2. Par conséquent, cet outil aide le BSIF à remplir son mandat, soit protéger les déposants, les souscripteurs et les créanciers en s'assurant que le public a accès à l'information dont il a besoin pour comprendre la situation financière des BISi fédérales canadiennes et les risques auxquels elles sont exposées.

3. Dans la foulée de la crise financière de 2007‑2009, il est devenu évident que le troisième pilier alors en vigueur^{Note de bas de page 3} du dispositif du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) ne favorisait pas suffisamment le recensement des risques importants menaçant les banques qui exerçaient une activité internationale ni la production de renseignements comparatifs grâce auxquels les intervenants du marché seraient en mesure d’évaluer l’adéquation globale des fonds propres des banques et de comparer ces institutions entre elles.

4. Désireux de proposer des solutions aux problèmes mis au jour par la crise financière, le CBCB a publié les trois normes suivantes, qui composent le troisième pilier de son dispositif.

   Dispositif du troisième pilier

   Date de publication	Titre de la norme	Phase
   Janvier 2015	Exigences de communication financière au titre du troisième pilier – version révisée	Phase I
   Mars 2017	Exigences de communication financière au titre du troisième pilier – dispositif consolidé et renforcé	Phase II
   Décembre 2018	Exigences de communication financière au titre du troisième pilier – dispositif révisé	Phase III

5. En janvier 2020, le CBCB a intégré les normes des phases I, II et III du troisième pilier au dispositif consolidé de Bâle^{Note de bas de page 4}. Depuis, le CBCB a incorporé au besoin des modifications techniques et des révisions au dispositif de Bâle. Le troisième pilier du dispositif a pour objet de parer aux problèmes mis au jour par la crise financière et d’accroître la comparabilité et l’uniformité des informations financières dont la communication est prescrite par règlement en harmonisant leur présentation entre les différentes banques et instances de réglementation.

A1. Objet et champ d’application

6. La présente ligne directrice présente les attentes du BSIF à l’égard de la mise en œuvre intégrale au Canada du troisième pilier du dispositif. Plus précisément, au moment de son entrée en vigueur, elle remplacera la ligne directrice du BSIF intitulée Exigences de communication financière au titre du troisième pilier datée d’avril 2017, qui traite des exigences révisées de la phase I. Elle fournit également des éclaircissements sur la mise en œuvre au Canada des phases II et III du troisième pilier à l’intention des BISi canadiennes.

7. Conscient de la nécessité d’adapter le troisième pilier du dispositif du CBCB aux BISi canadiennes, le BSIF a tenu compte de la pertinence et de l’importance d’améliorer la comparabilité et la cohérence des renseignements entre ces institutions. Il a également pris en compte le parallélisme avec les banques internationales qui relèvent d’autres instances de réglementation.

8. La présente ligne directrice cadre avec les documents d’orientation du CBCB, sauf modifications apportées pour tenir compte de la terminologie et des attentes propres au BSIF décrites ci-après, lesquelles n’influent aucunement sur les exigences du CBCB.

   1. La mention du « Comité » ou du CBCB dans les documents du CBCB est remplacée par celle du « BSIF » pour bien montrer qu’il s’agit des attentes du BSIF.

   2. La mention des « banques » dans les documents du CBCB est remplacée par celle des BISi pour bien montrer qu’il s’agit des attentes du BSIF au regard des BISi.

9. Tous les tableaux et gabarits d’informations à communiquer aux termes de la présente ligne directrice sont regroupés dans un classeur Excel distinct, lequel figure en haut de la page. L’index du classeur :

   1. résume l’ensemble des informations que doivent communiquer les BISi;

   2. indique si ces informations doivent être présentées en format fixe ou flexible;

   3. précise la fréquence de production de chaque tableau et gabarit.

10. La présente ligne directrice s’applique aux BISi canadiennes. Sauf indication contraire, les tableaux et gabarits sont applicables aux BISi au plus haut niveau de consolidation. [Dispositif de Bâle, DIS 10.2 (en anglais seulement)].

A2. Résultat

I. Principes directeurs

11. Le BSIF a convenu de cinq principes directeurs pour la communication d’informations au titre du troisième pilier par les BISi. Le troisième pilier complète les exigences minimales de fonds propres fondées sur le risque et d’autres exigences quantitatives (premier pilier) et la surveillance prudentielle (deuxième pilier). Il vise en outre à encourager la discipline de marché en fournissant des informations réglementaires pertinentes, cohérentes et comparables, à l’intention des investisseurs et des autres parties intéressées.

12. Les principes directeurs ont pour but de poser des bases solides afin que les informations financières communiquées au titre du troisième pilier soient transparentes et de grande qualité et aident les utilisateurs à mieux comprendre et comparer l’activité et les risques des BISi. [Dispositif de Bâle, DIS 10.13 (en anglais seulement)]

13. Les informations doivent être présentées selon un format clair et être compréhensibles par les utilisateurs, par exemple les investisseurs, les analystes, les clients financiers et autres. Elles doivent en outre être communiquées par des moyens accessibles. Les messages importants doivent être soulignés et aisément repérables. Les questions complexes doivent être expliquées dans un langage simple, et les termes importants doivent être définis. Elles doivent en outre s’accompagner d’informations sur les risques y afférents. [Dispositif de Bâle, DIS 10.14 (en anglais seulement)]

14. Les informations doivent décrire les principales activités et tous les grands risques de la BISi et être étayées par des données et renseignements sous-jacents pertinents. Les variations importantes de l’exposition aux risques d’une période à l’autre, ainsi que les mesures adéquates prises par la direction pour y remédier, doivent être exposées. [Dispositif de Bâle, DIS 10.15 (en anglais seulement)]

15. Les informations doivent fournir suffisamment d’éléments qualitatifs et quantitatifs sur les procédures et processus mis en place par la BISi pour recenser, mesurer et gérer ces risques. Leur niveau de détail doit être adapté à la complexité de la BISi. [Dispositif de Bâle, DIS 10.16 (en anglais seulement)]

16. Les approches retenues pour la communication d’informations doivent être suffisamment souples. Elles doivent refléter la manière dont la direction et le conseil d’administration évaluent et gèrent en interne les risques et la stratégie et aider les utilisateurs à mieux comprendre la tolérance au risque de la BISi et sa propension à prendre des risques. [Dispositif de Bâle, DIS 10.17 (en anglais seulement)]

17. Les informations doivent souligner les principaux risques, actuels et nouveaux, de la BISi ainsi que la manière dont ils sont gérés et inclure des renseignements susceptibles d’intéresser le marché. Les liens pertinents avec les éléments du bilan ou de l’état des résultats doivent être établis le cas échéant. Il convient d’éviter les informations sans valeur ajoutée pour la compréhension des utilisateurs ou dénuées d’intérêt. En outre, les informations qui ne présentent plus d’intérêt ou de pertinence pour les utilisateurs doivent être supprimées. [Dispositif de Bâle, DIS 10.18 (en anglais seulement)]

18. Les informations doivent être cohérentes dans le temps afin de permettre aux utilisateurs de cerner l’évolution du profil de risque de la BISi selon tous les grands aspects de son activité. Les ajouts, suppressions et autres variations sensibles ayant trait aux informations publiées dans les rapports antérieurs, y compris découlant d’évolutions de la situation particulière de la BISi, de la réglementation ou des marchés, doivent être soulignés et expliqués. [Dispositif de Bâle, DIS 10.19 (en anglais seulement)]

19. Le niveau de détail et le format de présentation des informations doivent permettre aux utilisateurs de dresser des comparaisons utiles entre les BISi et entre les banques comparables d’autres pays pour ce qui est des activités, des mesures prudentielles, des risques et de la gestion de ces derniers. [Dispositif de Bâle, DIS 10.20 (en anglais seulement)]

20. Le BSIF s’attend à ce que les BISi communiquent des informations qui respectent les principes susmentionnés.

II. Exigences de communication applicables aux BISi et date de mise en œuvre

21. Le BSIF s’attend à ce que les BISi mettent en œuvre la présente ligne directrice selon la date d’entrée en vigueur de chaque tableau et gabarit figurant dans l’index du classeur Excel. S’il s’agit de la première fois qu’un gabarit est communiqué, les BISi doivent fournir des renseignements comparatifs pour les périodes de déclarations subséquentes.

22. Par la suite, les BISi devront respecter les attentes de la présente ligne directrice en ce qui concerne la fréquence et le format des rapports. Elles pourront choisir de produire les rapports au titre du troisième pilier plus souvent que ne le prévoit la présente ligne directrice.

23. Les exigences de communication existantes du BSIF relatives aux recommandations du Enhanced Disclosure Task Force, ou EDTF (groupe de travail sur la divulgation accrue des renseignements), aux principes de liquidité, au ratio de la capacité totale d’absorption des pertes (TLAC), au ratio de liquidité à long terme (NSFR) et à la gestion du risque de taux d’intérêt demeurent en vigueur^{Note de bas de page 6}.

III. Fréquence de production

24. La fréquence de production des tableaux et gabarits varie de trimestrielle à annuelle, selon la nature des exigences particulières de communication. [Dispositif de Bâle, DIS 10.5 (en anglais seulement)]

IV. Format des rapports

25. Dans l’index du classeur Excel afférent à la présente ligne directrice, il est précisé si le format de chaque tableau et gabarit est fixe ou flexible. Les gabarits doivent être remplis au moyen de données quantitatives conformément aux définitions fournies. Les tableaux concernent en règle générale des informations qualitatives, mais des données quantitatives sont parfois également requises. [Dispositif de Bâle, DIS 10.21 (en anglais seulement)]

26. Le BSIF s’attend à ce que les BISi respectent les formats de présentation prévus par la présente ligne directrice et décrits ci-après.

Format fixe

27. Les gabarits à format fixe doivent être remplis conformément aux instructions que le BSIF prescrit pour chacun et faire l’objet d’un rapport distinct au titre du troisième pilier. Si une ligne ou une colonne n’est pas jugée pertinente ni utile aux utilisateurs (par exemple, parce qu’elle indiquerait un solde nul), la BISi peut la supprimer, mais sans modifier les numéros des lignes ou des colonnes qui suivent, pour en faciliter la consultation.

28. La BISi peut créer des sous-lignes et des sous-colonnes si elle souhaite ajouter des renseignements complémentaires, par exemple pour répondre à des exigences de communication indépendantes du troisième pilier. Elle ne doit toutefois pas modifier la numérotation des lignes ou des colonnes du gabarit. [Dispositif de Bâle, DIS 10.23(1) (en anglais seulement)]

Format flexible

29. Les tableaux et gabarits à format flexible permettent à la BISi de présenter les informations requises soit dans la forme prescrite aux présentes, soit dans une forme qui lui convient mieux. Ces informations doivent être comparables à celles attendues en vertu de la présente ligne directrice et être aussi détaillées.

30. Une BISi peut produire des gabarits et des tableaux à format flexible dans un document distinct qui n’est pas un rapport au titre du troisième pilier, par exemple, dans le rapport de gestion, dans les notes complémentaires des états financiers ou dans les informations complémentaires. Toutefois, elle doit clairement indiquer dans le rapport au titre du troisième pilier le support de publication. [Dispositif de Bâle, DIS 10.23(2) (en anglais seulement)]

Informations exigées par l’EDTF

31. Afin de réduire au minimum la redondance de l’information, la BISi peut faire abstraction des renseignements exigés par l’EDTF pour lesquels les données correspondantes sont présentées dans les gabarits que prévoit la présente ligne directrice. La BISi présentera néanmoins les renseignements exigés par l’EDTF qui ne sont pas visés par les exigences de communication du troisième pilier.

32. Dans le cas des renseignements exigés par l’EDTF dont la présente ligne directrice prévoit la présentation, le BSIF s’attend à ce que la BISi respecte la fréquence de production indiquée aux présentes (voir l’index du classeur Excel). La BISi peut choisir de présenter les renseignements exigés par l’EDTF plus fréquemment que les tableaux et gabarits exigés au titre du troisième pilier.

Exceptions limitées aux exigences de communication

33. Si une BISi estime que les informations demandées par un tableau ou un gabarit ne présenteraient pas d’intérêt pour les utilisateurs, elle peut décider de ne pas communiquer tout ou partie des informations demandées. Ce pourrait être le cas par exemple si les expositions et la valeur des actifs pondérés en fonction du risque sont jugées négligeables.

34. Toutefois, dans ce cas, le BSIF s’attend à ce qu’elle explique pourquoi il en est ainsi, décrive les portefeuilles exclus des informations communiquées et indique le montant total agrégé des actifs pondérés en fonction du risque correspondants. [Dispositif de Bâle, DIS 10.22 (en anglais seulement)]

35. Le BSIF est d’avis que les exigences de communication respectent un juste équilibre entre la nécessité de communiquer des informations pertinentes et la protection des informations propres à l’institution ou confidentielles.

36. Dans des cas exceptionnels, la communication de certains éléments au titre du troisième pilier pourrait contrevenir aux obligations juridiques de la BISi en rendant publiques des informations propres à l’institution ou confidentielles. Le cas échéant, la BISi n’est pas tenue de divulguer de tels éléments, mais elle doit présenter des renseignements plus généraux sur le sujet visé par l’exigence en question. Elle doit en outre ajouter une observation signalant que lesdits éléments n’ont pas été communiqués et en expliquer la raison. [Dispositif de Bâle, DIS 10.12 (en anglais seulement)]

V. Explications qualitatives accompagnant les informations requises

37. La BISi doit compléter les informations quantitatives fournies dans les gabarits à format fixe et flexible par des observations qualitatives, lesquelles doivent expliquer au minimum toute variation sensible constatée d’un rapport à l’autre et toute autre question que la direction juge intéressante pour les intervenants du marché. La forme que prendront ces observations est laissée à la discrétion de la BISi. [Dispositif de Bâle, DIS 10.28 (en anglais seulement)]

38. La communication d’informations quantitatives et qualitatives supplémentaires permet de renseigner plus largement les intervenants du marché sur la position de risque d’une institution et favorise la discipline de marché. [Dispositif de Bâle, DIS 10.29 (en anglais seulement)]

VI. Supports de communication

39. Le rapport au titre du troisième pilier doit paraître en même temps que le rapport financier de la BISi pour la période correspondante. [Dispositif de Bâle, DIS 10.6 (en anglais seulement)]

40. Moyennant le consentement du BSIF, la BISi peut présenter les gabarits et les tableaux dans un document distinct de son rapport au titre du troisième pilier. On peut citer par exemple le rapport annuel ou des rapports réglementaires publiés. Pour y être autorisée, les critères suivants doivent tous être remplis :

    1. la publication des informations dans ledit document est obligatoire;

    2. les informations contenues dans ledit document

       1. sont équivalentes sur le plan de la présentation et du contenu à celles demandées dans les gabarits à format fixe;

       2. permettent aux utilisateurs de dresser des comparaisons pertinentes par rapport aux informations fournies par les BISi utilisant les gabarits à format fixe;

       3. ont le même périmètre de consolidation que celui retenu au titre de l’exigence de communication.

41. Dans ce cas, la BISi doit indiquer clairement dans son rapport au titre du troisième pilier où trouver ces informations, en précisant :

    1. le libellé et la référence des exigences de communication concernées;

    2. le titre complet du document où figurent lesdites informations;

    3. un lien vers une page Web, le cas échéant;

    4. la page et le paragraphe du document où trouver lesdites informations. [Dispositif de Bâle, DIS 10.25-26 (en anglais seulement)]

42. La BISi ne peut renvoyer à un autre document que si le degré d’assurance de la fiabilité des données présentées dans ledit document est équivalent, ou supérieur, au niveau d’assurance interne requis pour le rapport au titre du troisième pilier. [Dispositif de Bâle, DIS 10.27 (en anglais seulement)]

43. Le BSIF s’attend à ce que la BISi fasse paraître les informations exigées au titre du troisième pilier en même temps que ses états financiers. Les utilisateurs doivent pouvoir accéder aisément au rapport au titre du troisième pilier. Ce rapport peut constituer un document distinct, ou une annexe ou une partie distincte du rapport financier de la BISi.

44. Les informations communiquées au titre du troisième pilier doivent pouvoir être consultées par le grand public, par exemple, sur un site Web. La BISi doit tenir des archives à jour contenant tous les rapports de cette catégorie des périodes de déclaration antérieures. Le BSIF s’attend à ce que les BISi fassent en sorte que le grand public ait accès aux informations communiquées au titre du troisième pilier durant au moins 12 mois. Lorsque l’information des investisseurs est disponible pour une plus longue période, la même période d’archivage doit être respectée pour les informations fournies au titre du troisième pilier.

45. Pour en faciliter le repérage, la BISi doit fournir dans son rapport au titre du troisième pilier une mise en correspondance complète de tous les tableaux et gabarits demandés avec leur emplacement spécifique, mise en correspondance qui doit préciser si les gabarits ou les tableaux figurent dans le rapport au titre du troisième pilier ou dans un rapport distinct.

46. En outre, cette mise en correspondance doit indiquer l’intitulé du tableau ou gabarit, le nom du document en question ainsi que le numéro de la page ou du paragraphe, et le lien Web, s’il y a lieu. Lorsque tout ou partie de certains gabarits ou tableaux ne sont pas remplis, la BISi doit en fournir les raisons.

VII. Conformité aux exigences du troisième pilier

47. Les informations fournies au titre du troisième pilier doivent être soumises, au minimum, au même niveau d’examen et de contrôle internes que celles communiquées dans le cadre du rapport financier de la BISi. Elles doivent par exemple offrir un degré d’assurance identique à celui de la partie des états financiers annuels consacrée au rapport de gestion. [Dispositif de Bâle, DIS 10.10 (en anglais seulement)]

48. La fonction d’audit interne doit s’assurer de la conformité à la présente ligne directrice, au moment de sa mise en application et périodiquement par la suite. Le premier examen doit avoir lieu dans l’année qui suit la mise en œuvre, et les examens suivants des renseignements communiqués doivent avoir lieu périodiquement en tenant compte du cycle courant de contrôle des rapports de la BISi.

49. Le BSIF traitera au cas par cas des questions de dérogation, au moyen de discussions avec la BISi en cause.