Consignes par sujet

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Régimes

Type de publication

Sujets

Année

Année	Titre	Type de publication	Régimes	Sujets
2016	Exigences de divulgation visant les régimes de retraite à prestations déterminées	Guide d’instructions	Régime de retraite à prestations déterminées	Renseignements à l’intention des participants
2016	Exigences de divulgation visant les régimes de retraite à cotisations déterminées	Guide d’instructions	Régime de retraite à cotisations déterminées	Renseignements à l’intention des participants
2016	Administration des régimes à cotisations négociées	Note d’orientation	Régime de retraite à prestations déterminées	Gouvernance Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées
2016	Modifications des règles régissant les apparentés Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension (RNPP)	Consignes	Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées	Investissement de la caisse de retraite
2016	Multilateral Agreement Respecting PRPPs and VRSPs - Ancien article de bulletin (2016)	Anciens articles de bulletin	Régime de pension agréé collectif	Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2016	Ajout, modification ou suppression d’un utilisateur du portail du SDR ou d’une autorité locale d’enregistrement	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées Régime de pension agréé collectif	Exigences en matière de déclaration annuelle
2016	Modifications du Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension en vigueur le 1er juillet 2016	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées	Renseignements à l’intention des participants
2016	Points le plus fréquemment soulevés à l'examen des rapports actuariels (mai 2016)	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées	Actuariat et capitalisation
2016	Présentation électronique de documents auprès du BSIF	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées Régime de pension agréé collectif	Modifications Conversions Agréments Cessations
2016	Définition d’un régime à cotisations négociées aux termes de la LNPP	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées	Régimes de retraite interentreprises et régimes à cotisations négociées
2016	Déclarer le nombre de participants sur la Déclaration annuelle de renseignements BSIF 49	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées	Exigences en matière de déclaration annuelle
2016	Annulation de l’obligation de produire un EPPP pour les comptes accompagnés de choix	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à cotisations déterminées	Investissement de la caisse de retraite
2016	Relevés à remettre aux époux et conjoints de fait	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées	Renseignements à l’intention des participants
2016	Rapport normalisé de cessation d'un régime de pension agréé collectif [XLSX 80.54 Ko]	Formulaire	Régime de pension agréé collectif	Cessations
2016	Accord sur les RPAC de 2016	Autre	Régime de pension agréé collectif	Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2015	Formulaire de renseignements sur la modification d’un régime de pension agréé collectif	Formulaire	Régime de pension agréé collectif	Modifications
2015	Modification du Règlement de 1985 sur les normes de prestation de pension	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées	Modifications
2015	Application de l'exception à la règle des 50 % (paragraphe 21(3) de la LNPP)	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées	Actuariat et capitalisation Prestations
2015	Transferts d’éléments d’actif	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées	Actuariat et capitalisation Transferts d'éléments d'actif
2015	Points le plus fréquemment soulevés à l'examen des rapports actuariels (mai 2015)	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées	Actuariat et capitalisation

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