Consignes par sujet

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Année

Année	Titre	Type de publication	Régimes	Sujets
2019	Résultats du ratio de solvabilité estimatif	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées	Actuariat et capitalisation
2019	L'approbation des modifications ou des rapports actuariels n'est pas du ressort du BSIF	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées	Actuariat et capitalisation Modifications Réglementation du BSIF
2019	Observations issues des inspections	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à cotisations déterminées	Réglementation du BSIF
2019	Lignes directrices sur la gouvernance des régimes de retraite	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées	Gouvernance
2019	Examen ciblé des régimes de retraite comprenant des dispositions à cotisations déterminées	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à cotisations déterminées	Réglementation du BSIF
2019	Formulaire sur les cotisations de retraite prévues [PDF 223.31 Ko]	Formulaire	Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées	Gouvernance
2019	Dépôt de modifications par l’entremise du SDR	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées	Modifications
2018	Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (fédéral)	Guide	Régime de pension agréé collectif	Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2018	Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Colombie-Britannique)	Guide	Régime de pension agréé collectif	Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2018	Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Nouvelle-Écosse)	Guide	Régime de pension agréé collectif	Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2018	Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Ontario)	Guide	Régime de pension agréé collectif	Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2018	Régimes de pension agréés collectifs - Guide du participant (Saskatchewan)	Guide	Régime de pension agréé collectif	Régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale
2018	Transfert d’éléments d’actif liés aux dispositions à prestations déterminées	Guide d’instructions	Régime de retraite à prestations déterminées	Transferts d'éléments d'actif
2018	Transfert d’éléments d’actif liés aux dispositions à cotisations déterminées de régimes de retraite (Mars 2018)	Note d’orientation	Régime de retraite à cotisations déterminées	Transferts d'éléments d'actif
2018	Saine gestion des instruments dérivés à l’intention des régimes de retraite privés fédéraux	Ligne directrice	Régime de retraite à prestations déterminées	Investissement de la caisse de retraite
2018	Option par défaut des régimes de retraite à cotisations déterminées accompagnés de choix	Consignes	Régime de retraite à cotisations déterminées	Investissement de la caisse de retraite
2018	Guide d’intervention des régimes de retraite privés fédéraux	Guide	Régime de retraite à prestations déterminées Régime de retraite à cotisations déterminées	Réglementation du BSIF
2018	Remboursement de l’excédent à l’employeur	Guide d’instructions	Régime de retraite à prestations déterminées	Excédent
2018	Modification du Règlement sur les cotisations des régimes de retraite (novembre 2018)	Anciens articles de bulletin	Régime de retraite à prestations déterminées Régime de pension agréé collectif	Cotisations
2018	Taux de base des cotisations des régimes de retraite	Anciens articles de bulletin	Régime de pension agréé collectif	Cotisations

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