Guides de production des relevés financiers
Consultez la liste des guides de production des relevés et des rapports financiers qui se trouve dans le Système de déclaration réglementaire.
Veuillez consulter la page expliquant comment produire un relevé.
Titre | Secteur | Type de document | Relevé (etiquette) |
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Provisions pour pertes de credit attendues (E3) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé des provisions pour pertes de crédit attendues (E3) |
Rapport sur les nouveaux prêts et existants (A4) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé des prêts (nouveaux et existants) (A4) |
Rapport sur les nouveaux prêts et existants (A4) - Relevé des modifications | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé des prêts (nouveaux et existants) (A4) |
Rapport sur les principaux paramètres d’évaluation – Sociétés d'assurance-vie instructions (2024) | Sociétés d’assurance | Instructions | Principaux paramètres d’évaluation – assureurs vie (OL) |
Rapport sur les principaux paramètres d’évaluation – Sociétés d’assurances multirisques | Sociétés d’assurance | Instructions | Principaux paramètres d’évaluation – assureurs multirisques (OP) |
Rapport sur les principaux paramètres d’évaluation – Sociétés d'assurance vie – Instructions (2025) | Sociétés d’assurance | Instructions | Principaux paramètres d’évaluation – assureurs vie (OL) |
Ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA) |
Ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA) — Relevé des changements | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé sur le ratio de liquidité à court terme (LCR) (LA) |
Ratio de liquidité à long terme (DT1) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé sur le ratio de liquidité à long terme (NSFR) (DT1) |
Ratio de liquidité à long terme (DT1) — Relevé des modifications | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé sur le ratio de liquidité à long terme (NSFR) (DT1) |
Relevé 2A pour la déclaration des actifs par contrepartie | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé 2A pour la déclaration des actifs par contrepartie |
Relevé 2L pour la déclaration des actifs par contrepartie | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé 2L pour la déclaration des actifs par contrepartie |
Relevé afférent à la capacité totale d’absorption des pertes par établissement | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé afférent à la capacité totale d’absorption des pertes par établissement |
Relevé afférent au capital par établissement | Sociétés d’assurance | Instructions | Relevé afférant au capital par établissement |
Relevé de la continuité des provisions (C3) | Institutions de dépôt | Instructions | Relevé de la continuité des provisions (C3) |
Relevé des changements (2A) | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé 2A pour la déclaration des actifs par contrepartie |
Relevé des changements (2L) | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé 2L pour la déclaration des actifs par contrepartie |
Relevé des changements (C1) | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé de la charge de créances douteuses (C1) |
Relevé des changements de NCCF | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Recueil d'instructions pour le relevé des flux de trésorerie nets cumulatifs (NCCF) |
Relevé des changements (E3) | Institutions de dépôt | Relevé des changements | Relevé des provisions pour pertes de crédit attendues (E3) |